Interventions de Roland Courteau

En attendant, je retire les amendements n° 5 rectifié et 7 rectifié.

Monsieur le président, lors du scrutin public n° 76, j’ai été considéré comme ayant voté pour l’adoption des amendements identiques n° 8 rectifié, 68, 143 rectifié et 156, alors que je souhaitais voter contre.

Bravo !

Eh oui !

Exactement !

Eh oui !

Eh voilà !

Je me réjouis de la prise de position de M. le rapporteur et de l'annonce de M. Laurent, qui me rassurent. Les outils réglementaires existants permettent, hélas, que des duperies, passant par le camouflage de l'origine, se multiplient. Mais le fond du problème reste que les effectifs de la DGCCRF sont nettement insuffisants. L'amendement que M....

C’est vrai !

Très bien !

Eh oui !

Très bien !

Cette prise de parole sur l’article vaut présentation de l’amendement n° 27 rectifié. Nous souhaitons en effet proposer un compromis à nos collègues qui demandent la suppression de cet article. Je vous le précise d’emblée, l’amendement que nous avons déposé sur cet article a reçu l’accord de la Confédération nationale des producteurs de vins et...

Je l’ai défendu quand je me suis exprimé sur l’article, mais je veux préciser une chose : plus nous aurons d’outils, mieux cela vaudra – tel est notre rôle de législateur –, mais plus les effectifs de la DGCCRF seront renforcés, jusqu’à devenir suffisants, plus vite nous stopperons ces fraudes, ces tromperies et ces duperies !

Monsieur le directeur général, il semblerait que le marché de la conversion se redresse. Quelles sont les perspectives économiques attendues en termes de projets sur le site de Malvési, à Narbonne, ainsi qu'en termes d'emplois ? Par ailleurs, connaît-on les disponibilités des ressources mondiales d'uranium à moyen et long terme ? C'est une que...

Cet amendement a pour objet d’adapter les restrictions propres aux zones à faibles émissions à certains types de publics, y compris aux plus fragiles. Nous souhaitons ne pas sanctionner davantage des individus ne disposant pas des ressources nécessaires pour l’acquisition d’un véhicule propre ; par ailleurs, si les moyens de transport de subst...

Madame la ministre, vous parlez d’activités, quand nous parlons de personnes et, notamment, de celles de condition modeste, qui n’ont pas les moyens de faire l’acquisition d’un véhicule propre. Nous ne sommes pas convaincus par vos propos, et nous maintenons donc notre amendement.

L'Office a organisé une audition publique le 7 février 2019 pour dresser le bilan des recommandations des deux rapports que j'ai présentés en 2007 et en 2009 au nom de l'OPECST. En 2006, au lendemain du tsunami de Sumatra, qui avait causé plus de 250 000 morts, l'OPECST m'avait posé la question de savoir si la France, qui compte des millions de...

Le représentant du ministère de l'intérieur nous a dit que les sirènes déployées dans les zones côtières sont dédiées à l'alerte tsunami.

La ville de Cannes a fait un travail remarquable - et, à ma connaissance, unique sur notre littoral méditerranéen - en installant des panneaux lumineux et des hauts parleurs et en tenant des réunions de sensibilisation. Il est vrai qu'ils ont du monde sur les plages, été comme hiver.