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Coopération décentralisée en matiere de solidarite internationale
Les interventions de Roland du Luart
Les amendements de Roland du Luart pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Michel Thiollière relative au renforcement de la coopération décentralisée en matière de solidarité nationale (n° 29). Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe du Rassemblem...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l'article unique.
L'amendement n° 1, présenté par Mmes Boumediene-Thiery, Blandin et Voynet et M. Desessard, est ainsi libellé : I. Dans la première phrase du premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1115-1 du code général des collectivités territoriales, après le mot : aide insérer le mot : durable II. Dans le second alinéadu texte...
Avant de mettre aux voix les conclusions du rapport de la commission sur la proposition de loi n° 224, je donne la parole à Mme Eliane Assassi, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
