Débat européen sur le suivi des positions européennes du sénat

L’ordre du jour appelle le débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat. Je rappelle que le débat sera organisé autour des deux thèmes suivants : - Profils nutritionnels (nos 265, 336, 337 et résolution du Sénat n° 83) ; - Vin rosé (nos 324, 392, 393 et résolution du Sénat n° 82). Chacun de ces sujets donnera lieu à un éch...

Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à la discussion interactive et spontanée. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. La parole est à M. Gérard Le Cam.

Nous en avons terminé avec ce premier thème. Un débat sur la crise de la filière laitière est inscrit à l’ordre du jour du Sénat du 25 juin.

Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder à la discussion interactive et spontanée. Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes maximum. La parole est à M. Roland Courteau.

Nous en avons terminé avec ce dernier débat. Je constate une belle unanimité de notre assemblée sur ces sujets. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.

L’ordre du jour appelle le débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat. Je vous rappelle que le débat sera organisé autour des quatre thèmes suivants : - Évolution du système d’information Schengen ; - Association des parlements nationaux au contrôle d’Europol ; - Mise en œuvre du principe de l’égalité de traitement ; - ...

Dans le cadre du débat sur l’évolution du système d’information Schengen, la parole est à M. Robert del Picchia, au nom de la commission des affaires européennes.

Nous allons maintenant procéder à la discussion interactive et spontanée. L’intervention de chaque sénateur ne devra pas excéder deux minutes. La parole est à Mme Alima Boumediene-Thiery.

Merci d’avoir respecté le temps de parole qui vous était imparti, madame Boumediene-Thiery. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Dans le débat sur l’association des parlements nationaux au contrôle d’Europol, la parole est à M. le président de la commission.

Dans le cadre de la discussion interactive et spontanée, quelqu’un demande-t-il la parole ?... Nous en avons terminé avec ce deuxième thème.

Dans le débat sur la mise en œuvre du principe de l’égalité de traitement, la parole est à Mme Muguette Dini, au nom de la commission des affaires sociales.

Dans le cadre de la discussion interactive et spontanée, quelqu’un demande-t-il la parole ?... Nous en avons terminé avec ce troisième thème.

Dans le débat sur l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers, la parole est à M. Jacky Le Menn, au nom de la commission des affaires sociales.

Dans le cadre de la discussion interactive et spontanée, quelqu’un demande-t-il la parole ?... Nous en avons terminé avec ce dernier débat. Je vous remercie tous pour votre effort de concision au cours de ce nouveau type de débat, mené sous l'autorité du président Haenel.