Interventions en hémicycle de Roland du Luart

Le sous-amendement n° 169 rectifié, présenté par Mme Henneron et M. Texier, est ainsi libellé : Supprimer les trois dernières phrases du treizième alinéa du C du I du texte proposé par l'amendement n° 2 rect. pour l'annexe. La parole est à Mme Françoise Henneron.

Le sous-amendement n° 211 rectifié ter, présenté par Mme Keller, M. Texier et Mme Henneron, est ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa du A.1 du II du texte proposé par l'amendement n° 2 rectifié pour l'annexe, après les mots : problématiques énergétiques insérer les mots : , notamment les perspectives concernant les énergies renou...

Le sous-amendement n° 71 rectifié bis, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le troisième alinéa du A-2-1 du II du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe : Compte tenu d'un taux de renouvellement des bâtiments de 1 % par an, la priorité porte sur l'améli...

Le sous-amendement n° 181, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et Desessard, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rat...

Le sous-amendement n° 212 rectifié bis, présenté par Mme Keller, M. Texier et Mme Henneron, est ainsi libellé : Dans le huitième alinéa du C du II du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe, après les mots : en mer insérer les mots : et sur terre La parole est à M. Yannick Texier.

Le sous-amendement n° 171, présenté par Mme Henneron et M. Texier, est ainsi libellé : Supprimer le dernier alinéa du C du II du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe. La parole est à Mme Françoise Henneron.

Le sous-amendement n° 217, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Supprime...

Le sous-amendement n° 93 rectifié, présenté par MM. Pintat, Pierre, J. Blanc, Fournier et Amoudry, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du deuxième alinéa du A du III du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe, après les mots : des actions d'économie d'énergie insérer les mots : et de protection des consommateurs La parole ...

Le sous-amendement n° 184, présenté par MM. Courteau et Bockel, Mmes Y. Boyer et Bricq, MM. Courrière, Dreyfus-Schmidt, C. Gautier, Godefroy et Guérini, Mme Herviaux, MM. Krattinger, Pastor et Piras, Mme Printz, MM. Raoul, Reiner, Repentin, Ries, Teston, Trémel et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Avant le...

Quel est l'avis de la commission ?

Monsieur Deneux, que pensez-vous de la suggestion de la commission ?

Je suis donc saisi d'un sous-amendement n° 71 rectifié ter, présenté par M. Deneux et les membres du groupe Union centriste - UDF, et ainsi libellé : Rédiger comme suit le troisième alinéa du A-2-1 du II du texte proposé par l'amendement n° 2 pour l'annexe : Compte tenu d'un taux de renouvellement des bâtiments de 1 % par an, la priori...

Monsieur Texier, le sous-amendement n° 212 rectifié bis est-il maintenu ?

Le sous-amendement n° 212 rectifié bis est retiré. Veuillez poursuivre, monsieur le rapporteur.

Monsieur Pintat, le sous-amendement n° 93 rectifié est-il maintenu ?

Veuillez donc poursuivre, monsieur le rapporteur.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Monsieur Texier, que pensez-vous de la suggestion du Gouvernement ?

Je suis donc saisi d'un sous-amendement n° 211 rectifié quater, présenté par Mme Keller, M. Texier et Mme Henneron, et ainsi libellé : Dans le quatrième alinéa du A.1 du II du texte proposé par l'amendement n° 2 rectifié pour l'annexe, après les mots : problématiques énergétiques insérer les mots : , notamment les perspectives concer...

Monsieur Pintat, le sous-amendement n° 93 rectifié est-il maintenu ?