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La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le président du Conseil constitutionnel, par lettre en date du 9 décembre 2004, le texte de la décision rendue par le Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi portant diverses dispositions relatives au sport professionnel. Acte est donné de cette communication. Cette ...
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.
Le Sénat va examiner les dispositions du projet de loi de finances concernant le travail, la santé et la cohésion sociale : III. - Ville et rénovation urbaine. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Pierre André, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 33 minutes ; Groupe socialiste, 21 minutes ; Groupe de l'Union centriste, 7 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à M. Christian Demuynck.
La parole est à M. Roland Muzeau.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
La parole est à M. Robert Bret.
La parole est à M. Daniel Marsin.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Claude Lise.
La parole est à M. Robert Laufoaulu.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. Bernard Frimat.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à M. Jean-Pierre Bel, pour un rappel au règlement.