Interventions en hémicycle de Roland du Luart

On le remarque !

Tout à fait !

Très bien !

C’est du bon sens !

Très bien !

J’ai été président de fédération pendant vingt et un ans. Aujourd'hui, les fédérations disposent de moyens limités. Elles ont ces agents, et ceux-ci sont formés, par les personnels de l’ONCFS eux-mêmes.

Les fédérations, qui votent leur budget, sont responsables ; elles n’engageront pas de postes supplémentaires simplement parce que nous aurons voté cet amendement ! Ce ne serait pas raisonnable. Tout le monde sait que les fédérations ont des budgets contraints. Le mérite de ce texte est justement d’opérer un dépoussiérage et de permettre que le...

Monsieur le président, je retire cet amendement, que Mme Cayeux m’avait proposé de cosigner. En effet, l’amendement suivant n° 1, que nous avons tous deux également cosignés et dont M. Poniatowski est le premier signataire – a une portée plus large. Cela nous permettra de gagner du temps !

Et de cormorans !

M. Roland du Luart. Février prochain, … mais de 2012 ou de 2013 ?

M. Roland du Luart. Quasi-unanimité : il faudrait un gouvernement de la chasse !

Très bien !

Vous avez raison !

Très bien !

C’est absurde !

Très bien !

Vous avez raison !

Très bien !

Mme Keller m’a demandé de défendre en ses lieu et place cet amendement, que j’ai cosigné. Les personnes publiques et privées employant plus de neuf salariés sont assujetties au versement transport. Les associations et fondations reconnues d’utilité publique, à but non lucratif et dont l’activité est de caractère social en sont toutefois exonér...

Madame la ministre, madame la rapporteure générale, je comprends vos préoccupations sur le sujet, mais, dans cette affaire, je suis choqué par la rétroactivité. Ainsi, après coup, on réclame de l’argent à des associations ayant un rôle important dans le domaine des services à la personne et elles risquent de se retrouver en état de cessation de...