Rapports de Roland Ries

16 rapports signés

21/11/2013 — Avis N° 161 (2013-2014) (Tome 04) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

17/07/2013 — Rapport d'information N° 783 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

17/04/2013 — Rapport N° 514 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

Rapporteur

06/02/2013 — Rapport N° 338 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

22/11/2012 — Avis N° 153 (2012-2013) (Tome 04) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Transports ferroviaires et fluviaux

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

28/02/2012 — Rapport N° 439 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement du Sénat, sur le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

24/01/2012 — Rapport N° 285 (2011-2012) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la proposition de résolution portant avis motivéau nom de la commission des affaires européennes, sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement E6740

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement du territoire

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

11/05/2011 — Rapport N° 509 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes comportant le texte d'une proposition de résolution européenne, sur la proposition de résolution relative à la refonte du premier paquet ferroviaire

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

04/03/2011 — Rapport d'information N° 329 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la suisse - Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne et la Suisse

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

18/02/2009 — Rapport d'information N° 230 (2008-2009) au nom de la commission des affaires européennes, sur les droits des patients en matière de - Soins de santé transfrontaliers

Rapporteur pour la Commission des affaires européennes

27/06/2007 — Rapport d'information N° 351 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la situation d' et ses perspectives d'évolution - EADS : conforter le champion européen

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

02/03/2007 — Rapport d'information N° 272 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour l'union européenne sur - Les instruments de défense commerciale de l'Europe

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

30/01/2007 — Rapport d'information N° 186 (2006-2007) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - L'Union européenne et les services de santé

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

04/05/2006 — Rapport N° 333 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

01/12/2005 — Rapport d'information N° 112 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - La notion de préférence communautaire

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

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21/11/2013 — Avis N° 161 (2013-2014) (Tome 04) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Transports ferroviaires et fluviaux

17/07/2013 — Rapport d'information N° 783 (2012-2013) au nom de la commission des affaires européennes sur - Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

17/04/2013 — Rapport N° 514 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

06/02/2013 — Rapport N° 338 (2012-2013) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

22/11/2012 — Avis N° 153 (2012-2013) (Tome 04) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Transports ferroviaires et fluviaux

17/11/2011 — Avis N° 111 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement du territoire

11/05/2011 — Rapport N° 509 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes comportant le texte d'une proposition de résolution européenne, sur la proposition de résolution relative à la refonte du premier paquet ferroviaire

04/03/2011 — Rapport d'information N° 329 (2010-2011) au nom de la commission des affaires européennes, sur les relations entre l'union européenne et la suisse - Donner un nouvel élan aux relations entre l'Union européenne et la Suisse

18/02/2009 — Rapport d'information N° 230 (2008-2009) au nom de la commission des affaires européennes, sur les droits des patients en matière de - Soins de santé transfrontaliers

27/06/2007 — Rapport d'information N° 351 (2006-2007) au nom de la commission des affaires économiques, sur la situation d' et ses perspectives d'évolution - EADS : conforter le champion européen

02/03/2007 — Rapport d'information N° 272 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour l'union européenne sur - Les instruments de défense commerciale de l'Europe

30/01/2007 — Rapport d'information N° 186 (2006-2007) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - L'Union européenne et les services de santé

04/05/2006 — Rapport N° 333 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi tendant à promouvoir l'autopartage

01/12/2005 — Rapport d'information N° 112 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - La notion de préférence communautaire