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Je confirme que le groupe écologiste propose la candidature de M. Desessard. M. Jean Desessard est désigné rapporteur à l'unanimité.
Je confirme que le groupe écologiste propose la candidature de M. Desessard. M. Jean Desessard est désigné rapporteur à l'unanimité.
Il faut conserver à l'esprit l'histoire particulière du pays, issu d'une partition et aspirant, à plus ou moins long terme, à une réunification. Le rapprochement de la ville de Nantes avec la ville coréenne de Suncheon a été l'occasion d'observer les mutations à l'oeuvre dans ce pays, qui a entamé une politique titanesque de reconquête environn...
Quelle qualité de réponse sommes-nous en droit d'attendre ?
Quelle qualité de réponse sommes-nous en droit d'attendre ?
Des documents écrits pourront-ils éclairer les auditions, pour étayer les témoignages oraux ?
Des documents écrits pourront-ils éclairer les auditions, pour étayer les témoignages oraux ?
Soucieux de parvenir à une rédaction consensuelle, nous avons modifié notre amendement afin de remplacer le mot « conservation » par celui de « préservation » que j'avais entendu prononcer sur les bancs socialistes de notre commission.
Je tiens à vous rappeler que les populations de pies bavardes ont baissé de 57 % et qu'elles ne se maintiennent plus qu'en ville. Attention donc, à moins que l'on n'autorise la chasse en ville ! Il est vrai qu'à partir du moment où l'on s'apprête à chasser l'eider à duvet, tout est possible.
Je regrette cette suppression. On aurait pu imaginer une rédaction reprenant les deux notions.
Le point est sensible. Cette rédaction, à mon sens, ne marque pas suffisamment que les chasseurs sont des acteurs forts du renforcement de la biodiversité. Les amendements n° 2 et l'amendement n° 13 rectifié sont adoptés.
Ne ratons pas une occasion de créer un nouveau cadre de discussion et d'échange entre chasseurs et associations de protection de l'environnement. Le sujet est extrêmement sensible à l'école lorsque l'instituteur fait face à deux offres concurrentes dont il connaît les auteurs. Nous avons été alertés à plusieurs reprises. Cet amendement va dans ...
Il ne faudrait pas que, dès qu'un amendement est déposé par les écologistes, l'on y voie une suspicion à l'encontre des chasseurs. Il est anormal que celui qui loue très cher des chambres dans un grand mas en Camargue et tire ainsi un profit important de l'exploitation des zones humides, bénéficie de la niche fiscale que constitue l'exonération...
Je m'associe au combat pour les zones humide - je regrette d'ailleurs que la majorité ait rejeté tous nos amendements Grenelle sur la continuité des territoires, notamment par rapport aux infrastructures. Ne nous trompons pas de débat, ce dont il est question, c'est de l'intérêt financier que certains tirent de ces zones : nous ne portons nulle...
Cet amendement de bon sens assurerait pourtant un meilleur fonctionnement de la contractualisation en ne laissant pas le maire seul en première ligne. Je ne comprends donc pas la position du rapporteur.
Je ne vois pas bien en quoi cet amendement favoriserait l'ancrage de la chasse dans les territoires. La « déterritorialisation » des chasseurs ne renforcera pas la régulation d'un certain nombre d'espèces.
Il ne s'agit pas pour nous de prétendre que les chasseurs ne sont pas responsables, mais nous estimons que l'État doit tout de même conserver un droit de regard sur ces questions.
Je ferai deux remarques complémentaires pour contribuer à la clarté des débats. D'une part, si la majorité sénatoriale souhaite effectivement que les débats se concentrent sur la question environnementale qui n'était pas traitée par la loi dite Morin, il convient toutefois de souligner que l'application de cette loi est loin d'être satisfaisa...
Peut-être serait-il judicieux de ne retenir dans l'amendement que des règles concernant l'information sur les regroupements de crédits et non la publicité à leur sujet, puisque cette dernière est faite avant toute étude de la situation de l'intéressé.
En tant que marin, je m'interroge sur l'obligation nouvelle faite aux associations de ne pouvoir embarquer au bord des navires qu'elles ont rénovés, que les membres de l'association elle-même. Il ne faudrait pas qu'une telle exigence rende impossible, sur les voies d'eaux, l'accueil de visiteurs payants tel que nous le pratiquons en mer, par ex...