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Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 8 août 1945, quarante-huit heures après l’explosion de la bombe atomique à Hiroshima, Albert Camus écrivait dans le quotidien Combat un éditorial resté célèbre, dans lequel il prenait le contre-pied d’une presse nationale enthousiaste, qui célébr...
Les auditions auxquelles a procédé notre collègue Roland Courteau, dont je tiens à saluer le travail très sérieux, auront été édifiantes : elles font apparaître que toutes les précautions de protection des populations et des milieux naturels n’ont pas été respectées lors des presque deux cents essais nucléaires. Comment justifier ces hallucina...
Pas du tout !
Par cette proposition de loi, notre collègue Richard Tuheiava souligne la nécessité de reconnaître cette maltraitance. L’article 1er proclame que le premier acte de la résilience dans les rapports entre l’État français et la Polynésie, marqués par cette question, doit respecter l’esprit de la délibération de 1964 de l’assemblée territoriale de...
La proposition de loi prévoit bien que l’État continuera d’assurer, et à ses frais, une surveillance des atolls et qu’il punira sévèrement toute activité de recherche à des fins militaires sur les deux atolls.
Mais il n’y aura pas de retour à la confiance si les Polynésiens ne reprennent pas pied sur ces atolls et ne sont pas en situation de vérifier que les dispositifs de surveillance radiologique et géomécanique sont totalement efficients et que les données sont incontestables. Depuis la fin des essais, l’État n’a rien fait pour recréer la confian...
Mais il faut connaître et limiter les risques environnementaux de contamination radioactive ! Il faut connaître et prévenir les risques géomécaniques ! La France doit à la Polynésie une telle loi de protection des populations. La santé des populations exposées pendant trente ans au risque de contamination est évidemment notre priorité. Nous n...
… alors que la gauche, oui, monsieur Lenoir, était au pouvoir en France.
C’est une mémoire douloureuse, et cette douleur ne peut s’apaiser que si les faits qui en sont la cause se trouvent inscrits dans une histoire qui n’est pas figée. Le combat militant contre les essais nucléaires dans le Pacifique n’aura pas été vain : les essais ont cessé et un peu de la barbarie de la civilisation mécanique s’est alors éloigné...
Bravo !
Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente du groupe de travail, mes chers collègues, à la conférence de Durban de décembre 2011, les grands émetteurs de CO2 de la planète ne se sont pas entendus pour réduire les émissions rapides à des niveaux conformes à la demande des scientifiques. Ce n’est pas une surprise : deux ans ...
Elle doit agir, elle le sait, et, de ce point de vue, la construction de son propre marché carbone intérieur est une nouvelle importante, même si l’efficacité de celui-ci restera, évidemment, à vérifier. La Chine a donc décidé à Durban de se rallier aux demandes européennes, à un horizon 2015, échéance que l’on peut juger lointaine et incompat...
Une possibilité concrète, évoquée par Laurence Rossignol, reste d’ailleurs sur la table de la négociation climatique : l’abondement du fonds vert par une taxation des transactions financières, sujet à propos duquel j’ai déjà eu l’occasion d’interpeller dans cet hémicycle M. Leonetti, ministre chargé des affaires européennes, lors du débat qui a...
Les collectivités locales, notamment les communes et les régions, font aussi de plus en plus entendre leur voix dans ces négociations et développent concrètement de nombreuses actions, montrant ainsi leur capacité à réduire rapidement les émissions de C02 sur leurs territoires. Les accompagner, notamment en trouvant les financements nécessaire...
… tout ce qui ralentit les phénomènes et donne le temps de l’adaptation est utile. Rappeler que la voie est ouverte, qu’un accord mondial reste possible et que des mécanismes efficaces vont monter en puissance, c’est redonner à l’action tout son sens. Il ne s’agit pas de perdre toute lucidité sur le nombre d’obstacles qui se dressent encore d...
M. Ronan Dantec, membre du groupe de travail. … et, au-delà des discours, afficher clairement que l’objectif de réduire de 30 % les émissions de CO2 d’ici à 2020 sur notre continent est bien notre ambition minimale commune et que nous allons nous organiser pour l’atteindre et le dépasser. C’est le message que nous devons porter en 2012, de Rio ...
Je ferai deux remarques complémentaires pour contribuer à la clarté des débats. D'une part, si la majorité sénatoriale souhaite effectivement que les débats se concentrent sur la question environnementale qui n'était pas traitée par la loi dite Morin, il convient toutefois de souligner que l'application de cette loi est loin d'être satisfaisa...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, les dispositions de cette proposition de loi sont pour le moins disparates, comme nombre d’orateurs l’ont indiqué cet après-midi. Nous avons bien compris l’activisme du Gouvernement en cette période politiquement difficile, activisme qui ne s’embarrasse guère du strict ...
Monsieur le secrétaire d'État, c’était une belle occasion, je le reconnais. Je suis donc un peu déçu que vous nous priviez d’un tel débat dans l’hémicycle cet après-midi, mais nous comptons sur votre frénésie législative pour revenir rapidement sur ces deux points.
On trouve néanmoins, dans ce texte fourre-tout, bien des indications sur vos objectifs politiques, à commencer par les limitations apportées à la publication du bilan social et environnemental des entreprises. L’idée d’exonérer les filiales des grands groupes de l’obligation de publier ce rapport est significative de votre approche des enjeux d...