Interventions en commissions de Sabine Van Heghe

Merci pour vos contributions qui nous permettent d'avancer utilement dans nos réflexions. La réunion est suspendue à 17 h 55. La réunion est reprise à 18 heures.

Nous poursuivons notre première journée d'auditions de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement créée au titre du droit de tirage du groupe Les Indépendants - République et Territoires. Pour cela nous accueillons maintenant Me Laurent Bayon, Avocat au Barreau de Paris et ancien conseiller du ministre de l'Édu...

Merci Maitre pour ces propos très complets. La réunion est close à 19 h 05.

Merci au groupe de l'Union centriste pour ce texte et au rapporteur pour la qualité de son travail. J'ai d'abord accueilli favorablement cette idée d'un ticket restaurant étudiant : dès lors qu'il n'y a pas de « resto U » partout, que certains n'ouvrent pas le soir, il paraît de bon sens d'aider les étudiants à manger ailleurs. Cependant, plu...

Je rejoins Monique de Marco sur les conditions de mise en oeuvre. Notre groupe ne votera pas cet amendement.

La notion d'auteur intègre-t-elle les ayants droit ?

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Je vous propose de procéder à la désignation du Bureau de la mission, en commençant par le, ou la, rapporteur. Le groupe Les Indépendants-République et Territoires, qui est à l'origine de notre mission d'information, propose notre collègue Mme Colette Mélot. En ap...

Nous allons maintenant désigner les vice-présidents et secrétaires. Compte tenu des désignations de la présidente et de la rapporteure qui viennent d'avoir lieu, la répartition des postes de vice-présidents et de secrétaires est la suivante : pour le groupe Les Républicains, deux vice-présidents et un secrétaire ; pour le groupe Socialiste, Éco...

Comme l'a indiqué notre collègue Collette Mélot, la Conférence des présidents a précisé que les travaux de la mission d'information devraient s'achever à la fin du mois de septembre prochain. Notre mission devra ainsi travailler dans des délais très contraints. Nous sommes convenues, avec la rapporteure, de concentrer nos travaux aux mois de ...

Je vous informe d'ores et déjà que nous avons prévu d'auditionner mercredi prochain M. Édouard Geffray directeur général de l'enseignement scolaire et M. Christophe Kerrero, recteur de l'académie de Paris, puis Me Laurent Bayon, avocat au barreau de Paris. Jeudi, nous organiserons une table ronde avec les associations « Marion la main tendue »,...

Les autotests constituent une démarche importante contre la propagation du covid-19. Ils sont à la disposition des lycéens volontaires depuis le 10 mai, à raison d'une fois par semaine. Les responsables syndicaux de personnel de direction affirment que leur utilisation est techniquement impossible puisque, pour un établissement de 1 000 élèves,...

Le groupe socialiste, écologiste et républicain suivra l'avis du rapporteur sur les crédits du sport, avec plusieurs réserves. Les clubs sportifs ont des besoins de financement, en particulier en milieu rural, après la cessation d'activité de plus de 4 000 clubs. Le manque de professeurs d'éducation physique est aujourd'hui une source d'affaibl...

Je fais part de ma grande circonspection sur ces crédits qui me paraissent largement insuffisants pour répondre au tsunami créé par la crise sanitaire. La plus grande partie revient au SNU, un dispositif qui ne me semble pas adapté aux aspirations des jeunes, à la différence du service civique. Il faudrait plutôt augmenter le FDVA - on ne peut ...

Je souhaiterais des précisions sur l'avenir de l'opération Vacances apprenantes. Les différentes périodes de confinement ont permis de mettre l'accent sur l'importance des temps collectifs dans l'apprentissage. Grâce à ce dispositif, 125 000 enfants ont bénéficié d'activités éducatives, aussi bien en centre de loisirs qu'en colonie de vacances ...

Vous avez mis en évidence une absence de réponse satisfaisante du gouvernement face aux difficultés éprouvées par les divers acteurs du sport professionnel ou amateur, et évoqué la question importante de la santé publique. C'était une de mes interrogations, vous y avez répondu. Dans ce contexte, qu'en est-il, à votre sens, de la survie des clu...

Le versement de la prime exceptionnelle pour les aides à domicile n'est pas encore arbitré en raison de l'absence d'un accord entre l'État et les départements. Vous en avez dit la raison, mais cette réponse est-elle satisfaisante ? Il faut absolument rétablir l'égalité. Vous devez la reconnaissance aux soignants, affirmez-vous et vous indiquez...

Je veux revenir sur les aides consenties par l'État. Certains artisans des TPE - pour la plupart, de tout petits restaurateurs - se heurtent à une lenteur administrative insupportable : alors que le confinement a débuté voilà vingt et un jours, ils n'ont toujours bénéficié d'aucun versement, ni pour le chômage partiel ni pour l'aide de 1 500 eu...

En ce qui concerne la liste des personnes à auditionner, avez-vous pensé aux opérateurs de méthanisation ? C'est une méthode de traitement pour certaines substances, notamment les végétaux qui poussent sur les sols pollués, mais elle pose un problème, puisque les digestats qui constituent le résidu ultime du processus sont eux-mêmes épandus sur...

En ce qui concerne la liste des personnes à auditionner, avez-vous pensé aux opérateurs de méthanisation ? C'est une méthode de traitement pour certaines substances, notamment les végétaux qui poussent sur les sols pollués, mais elle pose un problème, puisque les digestats qui constituent le résidu ultime du processus sont eux-mêmes épandus sur...

Ce rapport appelle plusieurs remarques de notre part notamment sur la baisse des crédits de 142 millions d'euros. Le programme 167 consacré au financement de la journée défense et citoyenneté et aux actions de mémoire enregistre un repli de 12,8 %. Sur la politique de mémoire, on revient à l'étiage une fois les commémorations de la Grande Guer...