La réunion est ouverte à 10 h 45.

Jean-François Rapin est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 810 (2015-2016) relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.

Louis Nègre est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 861 (2015-2016) relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle.

La commission procède à la nomination de ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017. Sont ainsi désignés :

Pour la mission « Politique des territoires » : M. Rémy Pointereau ;

Pour la mission « Écologie, développement et mobilités durables » :

Transports routiers, M. Jean-Yves Roux ;

Transports ferroviaires et fluviaux, M. Louis Nègre ;

Transports aériens, Mme Nicole Bonnefoy ;

Transports maritimes, M. Charles Revet ;

Prévention des risques - Météorologie, M. Pierre Médevielle ;

Biodiversité - Transition énergétique, M. Jérôme Bignon.

Pour la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

Recherche en matière de développement durable, Mme Odette Herviaux.

Annick Billon est désignée pour siéger en tant que membre suppléant au conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.

La réunion est levée à 12 h 30.