Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du 23 juin 2021 à 10:5
Sommaire
La réunion
Nous poursuivons l'examen des amendements de séance sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. Nous commençons par examiner les amendements du rapporteur Pascal Martin.
EXAMEN DES AMENDEMENTS DE SÉANCE DES RAPPORTEURS (SUITE)
Article 69 bis
Le sous-amendement n° 2308 à l'amendement n° 2297 du Gouvernement est adopté.
Article 71
L'amendement n° 2309 est adopté.
EXAMEN DES AMENDEMENTS AU TEXTE DE LA COMMISSION (SUITE)
Article 58 bis
La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 2296.
Article 62 bis (suite)
Nous avons déjà examiné hier les amendements de séance déposés sur cet article. Toutefois, compte tenu des rectifications intervenues depuis lors, il apparaît nécessaire de réexaminer les amendements dans la nouvelle version proposée à la commission et au Sénat.
La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 1296 rectifié bis.
La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 1297 rectifié.
La commission émet un avis favorable aux amendements n° 566 rectifié ter, 1008 rectifié quater, 1871 rectifié quinquies et 1941 rectifié.
La commission émet un avis favorable au sous-amendement n° 2307.
La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 1919, sous réserve de l'adoption du sous-amendement n° 2307.
Article 69 bis
La commission émet un avis favorable à l'amendement n° 2297, sous réserve de l'adoption du sous-amendement n° 2308.
Article additionnel après l'article 70
Article additionnel après l'article 72 bis
La commission prend acte de ce retrait et, à défaut, y sera défavorable.
Article 73 (supprimé)
Article additionnel après l'article 70 (suite)
Permettez-moi d'apporter une clarification sur l'amendement n° 948 de M. Demilly. La commission avait émis un avis favorable à cet amendement sous réserve de rectification. Ce dernier n'ayant pas été rectifié, j'y suis défavorable.
La commission émet un avis défavorable à l'amendement n° 948.
Il nous reste 795 amendements à examiner en séance. L'organisation de nos travaux sera précisée lors de la Conférence des présidents cet après-midi. Nous siégerons ce soir vers 19 h 15 jusqu'à 1 heure 30.
Selon mes estimations, si nous poursuivons l'examen des amendements au même rythme qu'hier -- 25 amendements à l'heure --, cela correspond à plus de 30 heures. Sans entraver le débat, il faut vraiment que chacun s'astreigne à présenter ses amendements plus rapidement, car, mécaniquement, je ne vois pas comment nous allons pouvoir faire.
Hier, au début de la séance, le rythme était de 30 amendements à l'heure, pour tomber à 14. J'invite vraiment chacun d'entre nous à la concision.
La réunion est close à 10 h 20.
