Commission des affaires économiques
Réunion du 7 février 2006 : 1ère réunion
Sommaire
La réunion
En premier lieu, la commission a désigné les candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux parcs nationaux et aux parcs naturels marins.
Ont été désignés comme membres titulaires : MM. Jean-Paul Emorine, Jean Boyer, Dominique Braye, Jean-Pierre Vial, Mme Adeline Gousseau, MM. Paul Raoult et Thierry Repentin.
Ont été désignés comme membres suppléants : MM. Jean Desessard, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Pierre Hérisson, Mme Elisabeth Lamure, MM. Jean-François Le Grand et Charles Revet.
La commission a ensuite procédé à l'examen d'un amendement sur la proposition de loi n° 177 (2005-2006) relative au fonctionnement du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF).
A l'article unique (Fonctionnement du conseil d'administration du STIF), la commission a émis un avis défavorable à l'amendement n° 1 présenté par M. Michel Billout et les membres du groupe communiste républicain et citoyen.
