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848 interventions trouvées.

Vous avez souhaité participer à notre réflexion sur l'organisation territoriale du système scolaire et l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation, Monsieur le ministre, et je vous en remercie. Je laisse à M. le rapporteur le soin d'entamer le débat.

Notre groupe n'a pas pris position. Nous nous abstiendrons donc sur l'ensemble des amendements de Gérard Collomb et sur le texte du rapporteur.

À quelle date les listes des soins de santé soumis à autorisation préalable devront-elles être établies par les États ? Une recherche d'harmonisation entre États est-elle envisagée ? Enfin, est-il prévu de créer ou existe-t-il déjà un groupe de travail au niveau européen qui serait chargé d'orienter la planification de l'offre de soins des État...

Il poserait, en outre, des problèmes aux libraires. La question posée est toujours : « Qui paye quoi et comment ? » Le Gouvernement devra répondre à ce problème complexe en séance.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, une étude récente de l’IDATE, l’Institut de l’audiovisuel et des télécommunications en Europe, présentée lors du dernier Salon du livre de Paris, démontre que le marché du livre numérique représentera 17 % du marché mondial de l’édition en 2014. Cette même étude nous enseigne qu...

Je trouve votre propos bien pondéré, madame l'Ambassadeur, je déplore pour ma part que les choses n'avancent pas de façon satisfaisante. Pour obtenir la signature de la Convention de 2005, nous sommes allés chercher des voix, nous avons fait des promesses qu'avec notre très faible participation financière, nous ne paraissons pas tenir aujourd'h...

Je parlerai comme citoyen de l'Île-de-France. Divers projets et équipements culturels ou sportifs auraient pu être implantés en périphérie de la capitale, et il n'en a rien été. Je pense en particulier à un certain orchestre ou à Roland Garros, qui aurait pu s'installer en Seine-et-Marne sans déchoir. Le Grand Paris ne doit-il concerner que P...

J'ai suivi au nom de notre commission les négociations d'adhésion puis l'intégration de la Lettonie au sein de l'Union européenne. Je me suis, à cet égard, plusieurs fois rendu à Riga au début des années 2000. On ne peut comprendre le pays si on méconnaît son histoire au cours du vingtième siècle. Depuis sa première accession à l'indépendance ...

Celle-ci tient là encore à des raisons historiques. Chacun des États a connu au fur et à mesure des siècles des influences différentes, qu'il s'agisse de la Pologne en Lituanie, de la Russie ou de la Suède en Lettonie ou de la Finlande en Estonie. En découlent des appréciations différentes de la situation locale et un développement indépendant ...

Le Sénat a constitué en décembre 2010 une mission commune d'information relative à l'organisation territoriale du système scolaire et à l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation. Afin de nourrir sa réflexion, la mission a déjà procédé à 16 auditions de responsables, d'experts et d'acteurs de terrain. Elle s'est rendue dan...

Le Sénat a constitué en décembre 2010 une mission commune d'information relative à l'organisation territoriale du système scolaire et à l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation. Afin de nourrir sa réflexion, la mission a déjà procédé à 16 auditions de responsables, d'experts et d'acteurs de terrain. Elle s'est rendue dan...

La façon dont vous répondez à la question démontre que vous saurez vous sortir de ces difficultés.

Nous vous demandons, pour des raisons de temps, de répondre aux deux questions simultanément, dans le même délai. Je vous les rappelle : - Le chef d'établissement doit-il être un pilote, un gestionnaire ou un coordinateur ? - Les obligations de services des enseignants sont-elles adaptées à l'école d'aujourd'hui ? Le dialogue pourra tout à f...

Nous vous demandons, pour des raisons de temps, de répondre aux deux questions simultanément, dans le même délai. Je vous les rappelle : - Le chef d'établissement doit-il être un pilote, un gestionnaire ou un coordinateur ? - Les obligations de services des enseignants sont-elles adaptées à l'école d'aujourd'hui ? Le dialogue pourra tout à f...