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Je remarque que tout le monde est satisfait du rôle du médiateur du cinéma mais que cela tient également à votre personnalité, vous êtes un homme de dialogue. Je considère que le point crucial est la numérisation des salles. Elle est très variable selon les départements. Les petites salles indépendantes ont parfois des difficultés à obtenir ce...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 9 mars dernier, à l’occasion de l’adoption de son calendrier pour les sessions 2012 et 2013, le Parlement européen votait, à bulletin secret, un amendement visant à scinder les deux sessions plénières d’octobre en deux jours chacune et, par ce biais, décidait de regrouper ces ...
Compte tenu de l'harmonie qui règne en ce début de soirée, et puisque cette question ne semble pas essentielle, nous avons conseillé à M. le rapporteur d'émettre un avis favorable sur l’amendement du Gouvernement.
Au sein de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, le dialogue entre l’opposition et la majorité a toujours été très constructif. Après le travail effectué sur la loi HADOPI, sur le cinéma numérique, sur le livre numérique ou sur la télévision publique, le présent débat nous en offre une nouvelle illustration. La vol...
Nous pouvons remercier l'équipe qui a réalisé ce film, qui constitue l'une des premières expériences de communication de ce type au Sénat. Bienvenue et merci à l'ensemble des intervenants qui ont accepté de venir débattre avec nous ce matin. Nous avons rencontré la plupart d'entre vous à l'occasion de nos auditions, des précédentes tables ron...
Nous pouvons remercier l'équipe qui a réalisé ce film, qui constitue l'une des premières expériences de communication de ce type au Sénat. Bienvenue et merci à l'ensemble des intervenants qui ont accepté de venir débattre avec nous ce matin. Nous avons rencontré la plupart d'entre vous à l'occasion de nos auditions, des précédentes tables ron...
Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, le 13 mai 1998, M. Didier Migaud et les membres du groupe socialiste déposaient à l’Assemblée nationale une proposition de loi relative à la reconnaissance du génocide arménien de 1915. Ainsi commençait le parcours législatif chaotique de ce qui deviendra la loi du 29 jan...
… fît l’objet, en application de l’article 30 du règlement du Sénat, d’une demande de discussion immédiate. C’est ainsi que le 7 novembre 2000 fut adoptée, tard dans la nuit, la proposition de loi de MM. Jacques Pelletier, Robert Bret, Jean-Claude Gaudin, Bernard Piras, Michel Mercier et Jacques Oudin relative à la reconnaissance du génocide a...
L’absence de reconnaissance du génocide arménien par une juridiction internationale interdirait de prévoir une sanction mettant en jeu la liberté d’expression. Or le génocide arménien a eu lieu voilà près d’un siècle, alors que ni la justice internationale ni la notion même de génocide n’existaient. J’ajoute que, en vertu des principes du règl...
Les restrictions à la liberté d’opinion ne seraient valables constitutionnellement que si elles sont proportionnées. Très bien ! Tout d’abord, le négationnisme n’est pas une opinion ; c’est un délit qui porte atteinte gravement à la dignité et à l’identité des victimes et de leurs descendants. Ensuite, vous relevez qu’aucun discours de nature...
Il convient de rester vigilant. Les élèves ne sont pas un matériel. Toute expérimentation doit laisser entrevoir une potentialité d'amélioration de leurs résultats. Ce point est primordial. Ce qui est proposé doit être vu par l'éducation nationale dans son ensemble.
Il convient de rester vigilant. Les élèves ne sont pas un matériel. Toute expérimentation doit laisser entrevoir une potentialité d'amélioration de leurs résultats. Ce point est primordial. Ce qui est proposé doit être vu par l'éducation nationale dans son ensemble.
Nous sommes pris par le temps et ne pouvons continuer le débat. Les personnes se sentant concernées par les questions qui viennent d'être posées pourront y répondre par écrit.
Nous sommes pris par le temps et ne pouvons continuer le débat. Les personnes se sentant concernées par les questions qui viennent d'être posées pourront y répondre par écrit.
Deux membres, ce n'est pas beaucoup...
Les professionnels issus des entreprises sont souvent mal accueillis dans l'institution scolaire, y compris dans le cadre de l'apprentissage. Les contacts avec les enseignants restent insuffisants. Ce problème se pose constamment.
Les professionnels issus des entreprises sont souvent mal accueillis dans l'institution scolaire, y compris dans le cadre de l'apprentissage. Les contacts avec les enseignants restent insuffisants. Ce problème se pose constamment.
Je vous remercie pour les informations intéressantes que vous avez fournies. Elles nous permettrons d'enrichir nos débats, dans la perspective du rapport qui sera déposé à la fin du mois de juin.
Je vous remercie pour les informations intéressantes que vous avez fournies. Elles nous permettrons d'enrichir nos débats, dans la perspective du rapport qui sera déposé à la fin du mois de juin.
Vous avez souhaité participer à notre réflexion sur l'organisation territoriale du système scolaire et l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation, Monsieur le ministre, et je vous en remercie. Je laisse à M. le rapporteur le soin d'entamer le débat.