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Rapports de
Serge Larcher
22 rapports signés
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24/11/2016 — Avis N° 141 (2016-2017) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
19/11/2015 — Avis N° 165 (2015-2016) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
18/06/2015 — Rapport d'information N° 538 (2014-2015) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer sur : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile - Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
20/11/2014 — Avis N° 109 (2014-2015) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
09/07/2014 — Rapport d'information N° 705 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur la rencontre histoires mémoires croisées « des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale » du 8 juillet 2014 - Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale » - Rencontre du 8 juillet 2014
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
11/04/2014 — Rapport d'information N° 452 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur - Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
21/11/2013 — Avis N° 157 (2013-2014) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/11/2013 — Rapport d'information N° 149 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur la rencontre « chapitres oubliés de l'histoire de la France » du 14 novembre 2013 - Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
24/10/2013 — Rapport d'information N° 98 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes de la rencontre, sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'aimé césaire organisée le mercredi 23 octobre 2013 - Hommage à Aimé Césaire . Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
05/06/2013 — Rapport d'information N° 628 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail, sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques, de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer
14/05/2013 — Rapport N° 566 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi d' visant à prolonger la durée de vie des agences pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
25/01/2013 — Rapport d'information N° 293 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque « » organisé le 17 janvier 2013 - La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle?
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
23/11/2012 — Rapport d'information N° 159 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes de la conférence - débat « le développement humain et la cohésion sociale dans les outre - mer » organisée le 23 novembre 2012 - Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
22/11/2012 — Avis N° 149 (2012-2013) (Tome 06) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/11/2012 — Rapport N° 126 (2012-2013) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur l'Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
12/11/2012 — Rapport d'information N° 121 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur l' - Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
25/10/2012 — Rapport N° 89 (2012-2013) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation économique outre - mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer relatif à la régulation économique Outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'Outre-mer
Rapporteur
25/09/2012 — Rapport N° 779 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre - mer relatif à la régulation économique Outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
27/06/2012 — Rapport N° 616 (2011-2012) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne visant à obtenir en application de l'article 73 quinquies, la prise en compte par l'Union européenne des réalités de la pêche des régions ultrapériphériques françaises
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/06/2012 — Rapport d'information N° 609 (2011-2012) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes de la rencontre « » organisée le 9 mai 2012 à l'occasion de la journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - Mémoires croisées : Rencontre du 9 mai 2012
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
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