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Les transporteurs y participent déjà, voulez-vous les en retirer ?
Vous remarquerez que cette demande émane des sénateurs de droite comme de gauche...
Les banques, comme les assurances, considèrent que le risque est plus élevé outre-mer, d'où les tarifs plus élevés.
Attention, les Guyanais que j'ai interrogés sont opposés à ce qu'on touche au droit de posséder une arme. Comme le coupe-coupe aux Antilles, l'arme à feu est un peu le prolongement du bras en Guyane, où la forêt couvre la plus grande partie du territoire, avec ses mille dangers. Ne confondons pas les armes de chasse avec celles des orpailleurs,...
Effectivement, c'est un problème qui a été soulevé de longue date et je précise que les entreprises du spatial sont, en particulier, exonérées d'octroi de mer.
Cela nécessite de se trouver à une latitude très proche de l'équateur...
En matière de normes de construction, nous sommes confrontés aux mêmes difficultés qu'en matière agricole. Nous nous efforçons de faire comprendre que la Martinique est située en zone tropicale humide et que, par conséquent, les fiches techniques que nous devons respecter ne correspondent pas à la réalité des conditions d'exercice de la profess...
Mon propos avait une portée générale. Nous sommes contraints de respecter des normes européennes inadaptées dans bien des secteurs et nos demandes de dérogation ne visent qu'à prolonger des usages solidement ancrés dans des savoir-faire locaux éprouvés.
Elles existent déjà à La Réunion. Les premières installations nouvelles seront opérationnelles entre 2019 et 2020. L'amendement COM-11 est adopté et devient article additionnel.
Notre rapporteur a retenu une approche philosophique, que vous me permettrez de compléter par une approche historique. Les Antilles se sont battues aux côtés des républicains abolitionnistes pour obtenir la liberté. Elles ont, ensuite, voulu donner corps à la fraternité, durant la Première guerre mondiale, dans les tranchées de Verdun où tant d...
L'amendement n° COM-57 vise à étendre la décote aux logements en accession sociale. Les départements d'outre-mer disposent de plusieurs mécanismes de décote sur les cessions de foncier public en faveur du logement. Dans le cadre de la décote de droit commun, La Réunion est éligible à la décote Duflot et à la décote « outre-mer ». Pour des cess...
Nous l'avons fait ensemble !
Dans le cadre de la zone des cinquante pas géométriques, il s'agit de propriétés appartenant au patrimoine de l'État. Certes, il est prévu, dans le futur, plus exactement à l'horizon 2022, un transfert de domanialité.
Il le sera !
Je fais observer que la Nouvelle-Calédonie a un statut spécifique.
Cela reflète la diversité de situation des outre-mer. Ce que vous venez de dire, monsieur le rapporteur, est vrai pour Saint-Martin et Saint-Barthélemy, mais pas pour la Guadeloupe et la Martinique. Les containers, qui partent remplis de bananes, reviennent avec des produits manufacturés ou alimentaires. Le coût est différent.
Les transporteurs doivent discuter avec nous, pour que nous puissions connaître les prix qu'ils pratiquent.
Je crois qu'il faut maintenir cet article.
La Martinique, la Guadeloupe et la Guyane possèdent des économies de plantation. Lorsque les planteurs délaissent la canne à sucre pour se consacrer au commerce, ils s'organisent de façon moderne et deviennent de véritables capitaines d'entreprise. Leur puissance est telle qu'on les retrouve non seulement dans ces trois départements mais aussi ...
Mes chers collègues, vous connaissez les poulets Doux ! Ces produits de dégagement, bourrés d'hormones, ne sont pas vendus dans l'Hexagone, mais ils le sont dans les outre-mer, à un euro le kilo ! Dans le même temps, la Martinique et la Guadeloupe sont aujourd'hui autosuffisantes en poulets et en oeufs frais. Si l'on veut favoriser la productio...