Interventions en commissions de Serge Larcher

Nous étudions depuis cinq mois l'importante question des zones économiques exclusives. Monsieur Trelut nous parlera des ressources minières outre-mer. La parole aux industriels !

La Chine, notre principal concurrent.

Alors que personne en France n'investit dans les nodules polymétalliques...

Le potentiel est donc prometteur à vingt ans ?

Quid des métaux rares ?

Il faut être demain en position de force, notamment sur les matériaux stratégiques. À vous entendre, il s'agirait d'exploiter à un coût moindre des minerais riches.

Vous ne voyez aucun intérêt à réformer le code minier ?

Nous sommes curieux d'entendre l'avis du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) sur les réserves de notre zone économique exclusive outre-mer.

Merci de ces renseignements.

Bienvenue à Monsieur Jacques Peythieu d'AREVA Mines. Votre entreprise est peu engagée dans la zone économique exclusive française, mais elle le sera peut-être demain. Le potentiel serait riche...

Avez-vous procédé à des explorations ?

La discussion sera limitée... Les ressources marines vous intéressent-elles ?

Rien ne dit qu'on ne trouvera jamais d'uranium dans les fonds marins...

Merci de votre venue.

Nous vous réinviterons avec plaisir !

Depuis plusieurs années, dans les plans de financement des projets dans les outre-mer, l'État a disparu et c'est l'Europe qui joue le rôle clé. Nous avons donc tout intérêt à suivre les décisions prises par l'Union européenne (UE) et sa stratégie à l'égard des RUP. Nous sommes aujourd'hui inquiets : une fois de plus, l'Union ne semble pas désir...

Les plus pessimistes à l'égard de l'avenir de l'octroi de mer inclinent à croire que tout droit de douane de ce type est incompatible avec les règles de l'Union européenne. En fait, il suffirait que le Gouvernement démontre que le régime de l'octroi de mer est un outil pertinent pour soutenir l'activité et l'emploi en Outre-mer. Jusque là, aucu...

Les députés européens de ces régions ont déjà l'occasion d'échanger au sein de la Conférence des députés des RUP qui les réunit. Et nous savons par ailleurs que l'Espagne, qui dispose d'un régime analogue à l'octroi de mer dans ses RUP, a déjà entrepris des démarches auprès de la Commission européenne pour assurer l'avenir, si bien que nos homo...

Je note que nous avons déjà adopté deux résolutions européennes dans les derniers mois, l'une sur la politique commerciale de l'Union, l'autre sur la pêche, et nous avons à chaque fois obtenu des résultats. Il est donc utile de mobiliser le Parlement national pour conforter la position des autorités françaises dans la négociation européenne, et...

Le sujet qui nous réunit aujourd'hui est de première importance puisqu'il s'agit de l'avenir européen des régions ultrapériphériques. Après notre initiative sur la réforme de la politique commune de la pêche, pour laquelle notre binôme de rapporteurs, nos collègues Maurice Antiste et Charles Revet, avait effectué un travail considérable, c'est ...