Interventions de Serge Vinçon

a d'abord remercié Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, d'avoir accepté cette importante audition consacrée à la dissuasion nucléaire française. Il a rappelé que, le 19 janvier dernier, le Président de la République avait défini les contours de notre doctrine en la matière face au nouveau contexte stratégique. Le chef de l'Etat y ...

Très bien !

a indiqué que la commission souhaitait également recueillir l'appréciation de la ministre sur la gravité de la situation actuelle en Côte d'Ivoire, le parti du président Gbagbo s'étant retiré du Gouvernement transitoire après les recommandations du groupe de travail international. Quelles pourraient être concrètement les réponses de la communau...

a précisé que la délégation parlementaire sur les services de renseignement ferait l'objet d'un projet de loi, déposé au cours de la session, et qu'un très large débat aurait alors lieu sur cette importante question.

Il est bon de le rappeler !

a indiqué que la Commission avait inscrit à son programme de travail pour 2006 l'évolution des relations entre la France et l'Afrique ainsi que la place et le rôle des organisations internationales, notamment africaines, sur le continent. Il a ensuite salué la conclusion de l'accord de Bruxelles en soulignant que si la France avait pu apparaîtr...

a pris acte du souhait exprimé par plusieurs commissaires d'approfondir la question de nos centres et instituts culturels en Europe et a indiqué que des auditions pourraient être engagées dans un premier temps avant de conduire éventuellement à une mission d'information sur le sujet. Puis la commission a adopté le projet de loi autorisant l'ap...

a indiqué que la commission pourrait utilement entendre sur ce sujet le secrétaire général du ministère.

Accueillant M. Noël Forgeard, M. Serge Vinçon, président, a rappelé les différentes branches d'activités du groupe européen EADS, tant dans le domaine civil que militaire, et plus généralement, la place qu'il occupe dans l'industrie de haute technologie. Il a invité M. Noël Forgeard à présenter les évolutions récentes qui ont marqué EADS et le...

a indiqué que la réunion du bureau de la commission avait conduit à identifier trois thèmes de travail principaux pour l'année à venir. Le président a d'abord évoqué la dimension militaire de la modernisation de la Chine qui, conjugée à une situation régionale complexe (Japon, Taïwan, Corée du Nord), justifiait que la commission en approfondis...

a indiqué que les évolutions importantes en cours au Moyen-Orient feraient, en tout état de cause, l'objet d'auditions afin d'assurer l'information de la commission.

a rappelé qu'une audition du ministre était, en tout état de cause, programmée pour le mercredi 21 décembre à 17 heures.

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, nous saurons à la fin de la semaine si l'Union européenne a pu trouver un accord sur les perspectives financières 2007-2013, ce qui revient à dire que nous saurons alors si l'Union a pu se redonner des perspectives tout court. Car, à travers les choix...

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, les masses financières que nos différents rapporteurs viennent d'évoquer démontrent que le redressement de l'effort de défense sera consolidé en 2006. Ce budget traduit aussi, une nouvelle fois et pour la quatrième année de suite, les engagements pris par le Président de la Républi...

M. Serge Vinçon, président de la commission des affaires étrangères. ...ensuite, le mode de financement des opérations extérieures, les OPEX, avait contribué, lui aussi, au gel de crédits en cours d'exercice, pesant ainsi sur le montant des reports.

Enfin, troisième cause, le plafond de dépenses imposé chaque année par Bercy, pour de louables raisons de limitation de déficit, contraint la défense à ne pas utiliser tous ses crédits disponibles et à reporter ses dépenses sur l'année suivante.

Cette dernière hypothèque n'est pas complètement levée, et on peut craindre qu'elle ne pèse, chaque année, sur l'exécution du budget de la défense, avec les conséquences que l'on sait.

Vous est-il possible de dissiper cette inquiétude, madame le ministre ? Le deuxième point concerne l'avenir, monsieur Boulaud, c'est-à-dire la prochaine programmation militaire. L'arrivée à maturation de nombreux programmes majeurs d'équipement nécessitera de mobiliser des ressources, au minimum égales, voire supérieures, à ce qu'a prévu l'ac...

Très bien !

C'était sévère !