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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Simon Sutour pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Nous devons nommer trois rapporteurs. Je propose de nommer M. Joël Guerriau sur la proposition de directive sur la planification de l'espace maritime et la gestion des zones côtières, et M. André Gattolin sur le texte concernant la surveillance de l'espace et le suivi des objets en orbite. Je suis candidat en ce qui concerne le mandat de négoci...
C'est aujourd'hui notre dernière réunion de l'année sous ce format. La semaine prochaine, nous nous joindrons à la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale pour entendre les ministres des affaires européennes français et allemand nous rendre compte du Conseil européen. Le groupe « subsidiarité » vient de se réunir. Il propo...
Enfin, Gérard César et moi-même pourrions vous présenter en janvier une proposition de résolution sur les droits de plantation. Il en est ainsi décidé.
