Interventions en commissions de Simon Sutour

90 millions !

Je voudrais d'abord me féliciter de cette matinée de travail sur le suivi de nos résolutions. C'est une première ; je remercie notre président d'en avoir pris l'initiative, et le secrétaire d'État d'y avoir répondu favorablement. Je suis, avec le président Bizet, le coauteur d'une proposition de résolution européenne sur le programme de travai...

Le Bureau de l'APM, réuni à Rome, a fait le choix de Marseille à l'unanimité, et l'assemblée plénière le confirmera à l'unanimité à la fin de février. Un engagement matériel du Gouvernement français est néanmoins nécessaire. Avec Michel Vauzelle, j'ai sensibilisé le Président de la République à cette question.

Monsieur Danesi, l'Europe doit aider le patrimoine culturel des zones touchées. Le titre est très approprié. Rassurez-vous, une précision indique que c'est une église dédiée au saint patron de l'Europe... Mais soyons modestes, il s'agit d'un avis politique de notre commission et non d'une décision de la Commission européenne. Je me félicite du...

Vous l'approuvez ?

On peut bien l'imaginer...

On pourrait être polygame...

Ou Gianni Pitella.

Le fonds Barnier ne s'applique pas uniquement aux territoires de montagne.

Je remercie les auteurs du texte de l'avoir déposé. À une ou deux exceptions près, les régions ne se sentent pas armées pour reprendre la compétence de l'organisation du transport scolaire, d'où le recours aux délégations et le problème de la subdélégation. Ce texte nous donne la possibilité de faire le point avec le Gouvernement et les adminis...

Je vous remercie pour cette audition remarquable. Nous nous sommes régalés. Nous ne pouvons que nous féliciter de l'existence de la CNIL, dont nous avons encore mesuré l'expertise récemment au sujet du fichier TES, mais aussi lors du dépôt d'une proposition de résolution européenne, il y a quatre ans. Vous nous aviez alors alertés. J'étais rap...

Je vous remercie pour cette audition remarquable. Nous nous sommes régalés. Nous ne pouvons que nous féliciter de l'existence de la CNIL, dont nous avons encore mesuré l'expertise récemment au sujet du fichier TES, mais aussi lors du dépôt d'une proposition de résolution européenne, il y a quatre ans. Vous nous aviez alors alertés. J'étais rap...

Je vous remercie pour cette audition remarquable. Nous nous sommes régalés. Nous ne pouvons que nous féliciter de l'existence de la CNIL, dont nous avons encore mesuré l'expertise récemment au sujet du fichier TES, mais aussi lors du dépôt d'une proposition de résolution européenne, il y a quatre ans. Vous nous aviez alors alertés. J'étais rap...

Le président Valéry Giscard d'Estaing, lorsque nous l'avons auditionné, nous avait fait part de ce risque de sortie sèche du Royaume-Uni de l'Union européenne sous deux ans si rien n'aboutit. Y aura-t-il bien un Conseil européen spécifique après le déclenchement de l'article 50, qui se confondra avec celui de début mars ?

Cela sauverait le Sénat !

Je remercie Alain Richard pour ce point sur la situation dans les Balkans. L'Union européenne, à la suite des conflits qui ont eu lieu dans cette zone, a décidé que ces pays seraient prioritaires à l'adhésion sous réserve qu'ils remplissent les critères. La Slovénie et la Croatie ont d'ores et déjà intégré l'Union européenne. Le Monténégro et...

Au cours des dernières années, la commission des affaires européennes a beaucoup travaillé sur les fonds structurels européens. Avec la PAC, la politique des fonds structurels représente une masse financière européenne de premier ordre : François Marc nous le rappellera sans doute dans un instant. Aussi, même si nous ne sommes nullement en reta...

Quoi qu'il en soit, Monsieur Bonnecarrère, je vous souhaite bon courage pour les visites sur place que M. le président vous a autorisé à mener. Gardons à l'esprit l'importance des missions incombant à notre commission.

D'autres avaient également fait cette demande, et n'ont pas été retenus pour autant !

Je vous remercie, mes chers collègues, pour vos différentes propositions. Si l'on a beaucoup eu recours au plan Juncker en France et dans les grands pays européens, tel n'est pas le cas partout. Ainsi, le plan Juncker n'a pas grand intérêt pour Chypre, par exemple, d'autres moyens d'intervention européens étant plus intéressants pour ce pays. ...