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Interventions en commissions de Simon Sutour


1703 interventions trouvées.

Nous sommes sur la même ligne : notre proposition de résolution européenne donnera des arguments au Gouvernement pour la Serbie et le Kosovo. Le Sénat, représentant des collectivités territoriales, est naturellement très attaché à la politique de cohésion. Quel est son sort dans le cadre financier pluriannuel 2014-2020 ? Et, surtout, qu'en est...

Notre commission a toujours été solidaire sur le maintien de l'enveloppe de la PAC à la France tout en manifestant sa colère devant sa répartition très injuste. « Il pleut toujours là où c'est mouillé »... Dans le Languedoc, on dit plutôt que « les pierres vont au clapas ». Un ancien ministre de l'agriculture de M. Pompidou, dont le fils a siég...

Je félicite le ministre de l'agriculture d'avoir amorcé la pompe d'une meilleure répartition même si j'aurais souhaité davantage.

Sans la création des régions en transition, la France aurait reçu environ 3 milliards de moins. Les autres régions françaises n'auraient pas eu plus pour autant. Et il faut aussi tenir compte des nouveaux financements qui ont été décidés.

Nous avons failli perdre les fonds structurels en 2007-2013 ; nous les gardons sur 2014-2020 avec un bonus pour les régions en difficulté : l'évolution est très positive; il faut en féliciter le gouvernement... sans faire de politique politicienne. Merci, Monsieur le ministre, pour cet échange vivant que nous espérons poursuivre dans l'avenir.

Je suis totalement opposé à cette proposition, sur la forme et sur le fond : sur la forme, ce serait doubler le débat de la commission par un groupe de travail ; sur le fond, j'ai voté par solidarité avec mon groupe le texte du Gouvernement, qui diminue la part des petites communes ; j'ai dit qu'il m'était impossible d'aller plus loin.

Nous devons nommer deux rapporteurs sur des textes retenus non au titre de la subsidiarité mais pour examen au fond : d'une part, sur deux propositions de règlement européen (COM 262 et 267) concernant la reproduction et la protection des végétaux ; d'autre part sur deux propositions de règlement européen (COM 260 et 265) concernant la santé an...

Nous sommes à la jonction des deux mondes, nous devrions avoir les deux !

Les déplacements de notre commission sont limités par ses crédits, qui ont diminué. Notez que le président du Sénat a choisi Berlin pour son premier déplacement officiel il y a un an - je participais au voyage. Et que les membres du bureau de notre commission ainsi que le groupe d'amitié France-Allemagne étaient à Berlin pour l'anniversaire du ...

Ces sujets sont très complexes. Je comprends le point de vue d'Alain Bertrand. Nous avons souvent le sentiment d'être les élèves du professeur allemand, mais au dîner donné à l'invitation du Bade-Wurtenberg, à l'occasion du 50ème anniversaire du traité de l'Élysée, j'ai été frappé au contraire par l'humilité des élus allemands, et par les nombr...

Oui. En outre, alternance ou non, il faut se retenir de prononcer certaines phrases. À Athènes, j'ai entendu des choses inacceptables, des références à la seconde guerre mondiale : les Allemands d'aujourd'hui ne sont tout de même pas responsables de ce qu'ont fait les nazis ! De même, évitons la caricature des cigales du nord de l'Europe et des...

Nous sommes à la jonction de l'Europe du Nord et de celle du Sud : nous réalisons une synthèse. Je vous propose que la communication donne lieu à la publication d'un rapport d'information, sous réserve que notre collègue étoffe son texte, notamment par des chiffres, et qu'il soumette le texte aux membres de la commission. Il en est ainsi déci...