Une initiative de RegardsCitoyens.org

Rapports de Sophie Primas

22 rapports signés

1 2

30/04/2024 — Rapport N° 568 (2023-2024) 1 dont 4 sont « en sommeil ». 2 . 3 . 4 . 5 6 7 8 communiqué de presse d'atos du 14 juin 2022 . 9 états financiers consolidés 2023. 10 états financiers consolidés 2023. 11 12 un pétaflop correspond à un

Rapporteur pour la M, M. Franck Montaugé

17/07/2023 — Rapport N° 893 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

10/05/2023 — Rapport N° 589 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/01/2023 — Rapport N° 267 (2022-2023) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi - Au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Rapporteur

06/07/2022 — Rapport d'information N° 755 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la souveraineté économique de la France - Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

12/07/2021 — Rapport N° 766 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapporteur

29/10/2020 — Rapport N° 93 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour les betteraves sucrières relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire

Rapporteur

28/10/2020 — Rapport d'information N° 84 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques - Sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/10/2020 — Rapport N° 60 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée pour les betteraves sucrières relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

15/07/2020 — Rapport N° 636 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur la modernisation de la politique européenne de la concurrence

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Annexes

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/03/2020 — Avis N° 379 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid - 19 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

08/01/2020 — Rapport N° 224 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en île - de - France visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/11/2019 — Rapport d'information N° 131 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la politique des lanceurs spatiaux

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

05/04/2018 — Rapport d'information N° 403 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales, sur les procédures de retrait et de rappel des produits alimentaires présentant un risque sanitaire - Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales

30/01/2018 — Avis N° 258 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/10/2016 — Rapport N° 48 (2016-2017) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

27/01/2016 — Avis N° 328 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi m. michel le scouarnec et plusieurs de ses collègues favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

16/12/2015 — Rapport N° 270 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Rapports de Sophie Primas

30/04/2024 — Rapport N° 568 (2023-2024) 1 dont 4 sont « en sommeil ». 2 . 3 . 4 . 5 6 7 8 communiqué de presse d'atos du 14 juin 2022 . 9 états financiers consolidés 2023. 10 états financiers consolidés 2023. 11 12 un pétaflop correspond à un

10/05/2023 — Rapport N° 589 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

06/07/2022 — Rapport d'information N° 755 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la souveraineté économique de la France - Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique

12/07/2021 — Rapport N° 766 (2020-2021) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

28/10/2020 — Rapport d'information N° 84 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques - Sur le rachat des Chantiers de l'Atlantique par Fincantieri

15/07/2020 — Rapport N° 636 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur la modernisation de la politique européenne de la concurrence

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 02) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Annexes

17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Remettre notre économie sur les rails : une relance verte, décentralisée et européenne

19/03/2020 — Avis N° 379 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid - 19 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19

19/11/2019 — Rapport d'information N° 131 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la politique des lanceurs spatiaux

30/01/2018 — Avis N° 258 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

19/10/2016 — Rapport N° 48 (2016-2017) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à garantir la mixité sociale aux abords des gares du Grand Paris Express

27/01/2016 — Avis N° 328 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi m. michel le scouarnec et plusieurs de ses collègues favorisant l'accès au logement social pour le plus grand nombre

16/12/2015 — Rapport N° 270 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne sur les conséquences du traité transatlantique pour l'agriculture et l'aménagement du territoire