Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 juin 2024 : À seize heures et le soir : Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d'autres maladies évolutives graves, présentée par MM. Gilbert Bouchet et Philippe Mouiller (texte de la commissio...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 mai 2024 : À quinze heures : Questions d'actualités au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à facilite...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 22 mai 2024 : À quinze heures : Questions d’actualités au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à facilite...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 10 avril 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi d’abrogation de la réforme des retraites portant l’âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs de leurs collègues (texte n° 360, 2023-2024) Proposition de loi visant à renforcer le service civique, présentée par M. Patrick Kanner et plusieurs de ses coll...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 10 avril 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans, présentée par Mme Monique Lubin, M. Patrick Kanner, Mme Annie Le Houerou et plusieurs de leurs collègues (texte n° 360, 2023-2024) Proposition de loi visant à renforcer le service civique, présentée par M. Patrick Kanner et plusieurs de ses coll...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 mars 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (texte de la commission n° 417, 2023-2024) ; Proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires, présentée par M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 mars 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille (texte de la commission n° 417, 2023-2024) ; Proposition de loi visant à expérimenter le transfert de la compétence « médecine scolaire » aux départements volontaires, présentée par M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 mars 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles, pr...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 mars 2024 : À neuf heures trente : Questions orales. À quatorze heures trente : Proposition de loi visant à garantir un mode de calcul juste et équitable des pensions de retraite de base des travailleurs non salariés des professions agricoles, pr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 28 février 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la liberté de recourir à l'interruption volonta...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 28 février 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de recourir à l’interruption volonta...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 14 février 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. De seize heures trente à vingt heures trente :

Proposition de loi visant à garantir la confidentialité des consultations juridiques des juristes d’entreprise, présentée par M. Louis Vogel et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 321, 2023-2024) ; Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales, présen...