Industrie verte

Je suis très sensible au discours de Cécile Cukierman. Nous avons tous des friches dans nos territoires. Comme me le faisait remarquer mon collègue Louis-Jean de Nicolaÿ, il est plus coûteux, pour une entreprise, de s'installer dans une friche qu'ailleurs. Il ne serait donc pas illégitime que, pour compenser, l'implantation puisse être plus ra...

Je suis très sensible au discours de Cécile Cukierman. Nous avons tous des friches dans nos territoires. Comme me le faisait remarquer mon collègue Louis-Jean de Nicolaÿ, il est plus coûteux, pour une entreprise, de s'installer dans une friche qu'ailleurs. Il ne serait donc pas illégitime que, pour compenser, l'implantation puisse être plus ra...

Je suis très sensible au discours de Cécile Cukierman. Nous avons tous des friches dans nos territoires. Comme me le faisait remarquer mon collègue Louis-Jean de Nicolaÿ, il est plus coûteux, pour une entreprise, de s’installer dans une friche qu’ailleurs. Il ne serait donc pas illégitime que, pour compenser, l’implantation puisse être plus ra...

En application de l’article 44, alinéa 6, du règlement du Sénat et en accord avec les autres commissions concernées, la commission des affaires économiques demande l’examen en priorité, au début de la discussion des articles, de l’ensemble du titre II, c’est-à-dire de l’amendement portant sur l’intitulé du titre II, des articles 12 à 14, ainsi ...

Je voudrais apporter quelques précisions sur cet amendement, que je ne voterai pas, comme y invite la commission. Tout d’abord, monsieur le ministre, il s’agit non pas de la proposition de loi du rapporteur Jean-Baptiste Blanc et de la présidente Valérie Létard, mais de la proposition de loi du Sénat. Elle est issue d’un groupe de travail tran...

Je voudrais apporter quelques précisions sur cet amendement, que je ne voterai pas, comme y invite la commission. Tout d’abord, monsieur le ministre, il s’agit non pas de la proposition de loi du rapporteur Jean-Baptiste Blanc et de la présidente Valérie Létard, mais de la proposition de loi du Sénat. Elle est issue d’un groupe de travail tran...

Je voudrais apporter quelques précisions sur cet amendement, que je ne voterai pas, comme y invite la commission. Tout d’abord, monsieur le ministre, il s’agit non pas de la proposition de loi du rapporteur Jean-Baptiste Blanc et de la présidente Valérie Létard, mais de la proposition de loi du Sénat. Elle est issue d’un groupe de travail tran...

Il existe peut-être un problème de rédaction s’agissant de l’amendement n° 2 rectifié ter. Je comprends la réticence de M. le ministre, puisqu’il y est question de la mise en œuvre des objectifs de développement industriel. Or, d’après les propos tenus par Mme Canayer et M. le rapporteur, il semble s’agir de la mise en œuvre des projets...

Il existe peut-être un problème de rédaction s’agissant de l’amendement n° 2 rectifié ter. Je comprends la réticence de M. le ministre, puisqu’il y est question de la mise en œuvre des objectifs de développement industriel. Or, d’après les propos tenus par Mme Canayer et M. le rapporteur, il semble s’agir de la mise en œuvre des projets...

Il existe peut-être un problème de rédaction s’agissant de l’amendement n° 2 rectifié ter. Je comprends la réticence de M. le ministre, puisqu’il y est question de la mise en œuvre des objectifs de développement industriel. Or, d’après les propos tenus par Mme Canayer et M. le rapporteur, il semble s’agir de la mise en œuvre des projets...