Loi de finances pour 2024

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d'influence dont titre 2 Français à l'étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.

Je suis saisie de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-666, présenté par MM. Tissot, Lurel, Montaugé, Pla, Stanzione et Kanner, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Redon-Sarrazy et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédi...

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1318, présenté par Mmes M. Vogel et Ollivier, MM. Gontard, Mellouli, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Modifier a...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture dont titre 2 Allégements du coût du travail en agriculture (TODE-AG) ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Akli Mellouli.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-1318, présenté par Mmes M. Vogel et Ollivier, MM. Gontard, Mellouli, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Modifier a...

Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-1254 est présenté par Mmes Corbière Naminzo et Varaillas, M. Gay, Mme Margaté, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky. L'amendement n° II-1349 rectifié est présenté par M. Salmon, Mme Guhl, MM. Jadot, G. Blanc et D...

L’amendement n° II-1303, présenté par Mme Renaud-Garabedian et MM. Bansard et Ruelle, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Akli Mellouli.

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture dont titre 2 Allégements du coût du travail en agriculture (TODE-AG) ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian.

L’amendement n° II-1303, présenté par Mme Renaud-Garabedian et MM. Bansard et Ruelle, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Évelyne Renaud-Garabedian.

Mes chers collègues, je vous rappelle que l'examen de cette mission s'arrêtera à quinze heures quarante-cinq, conformément aux conclusions de la conférence des présidents. Or il nous reste 41 amendements à examiner... Je vous laisse en tirer toutes les conclusions ! L'amendement n° I-1250 rectifié bis, présenté par Mme Jacquemet, M. Ble...

Mes chers collègues, je vous rappelle que l'examen de cette mission s'arrêtera à quinze heures quarante-cinq, conformément aux conclusions de la conférence des présidents. Or il nous reste 41 amendements à examiner... Je vous laisse en tirer toutes les conclusions ! L'amendement n° I-1250 rectifié bis, présenté par Mme Jacquemet, M. Ble...

Mes chers collègues, je vous rappelle que l'examen de cette mission s'arrêtera à quinze heures quarante-cinq, conformément aux conclusions de la conférence des présidents. Or il nous reste 41 amendements à examiner... Je vous laisse en tirer toutes les conclusions ! L'amendement n° II-1250 rectifié bis, présenté par M. Chantrel, Mme Con...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d'influence dont titre 2 Français à l'étranger et affaires consulaires dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Yan Chantrel.

L’amendement n° II-1325, présenté par Mmes M. Vogel et Ollivier, MM. Gontard, Mellouli, Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus et Fernique, Mme Guhl, M. Jadot, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée et Souyris, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L'amendement n° II-1249 rectifié bis, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Marie, Temal et Vayssouze-Faure, Mme Carlotti, MM. Darras et P. Joly, Mme G. Jourda, MM. M. Vallet et Kanner, Mme Narassiguin, M. Chaillou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des ...

L'amendement n° II-1249 rectifié bis, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Chantrel, Marie, Temal et Vayssouze-Faure, Mme Carlotti, MM. Darras et P. Joly, Mme G. Jourda, MM. M. Vallet et Kanner, Mme Narassiguin, M. Chaillou et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des ...