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Les amendements de Sophie Primas pour ce dossier
1643 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale dont titre 2 Enseig...
L’amendement n° II-384 rectifié, présenté par MM. Lahellec, Bacchi et Ouzoulias, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L'amendement n° II-50 rectifié, présenté par MM. Mouiller et Favreau, Mmes Imbert et P. Martin, M. C. Vial, Mme Dumont, MM. Lefèvre et Sol, Mmes Joseph et Pluchet, MM. Piednoir et Reichardt, Mme Puissat, MM. Bazin, Gremillet, Panunzi et Khalifé, Mmes Josende, Valente Le Hir, Malet et Micouleau, MM. Brisson et Cadec, Mmes Gruny, Richer et Gossel...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation nat...
L'amendement n° II-50 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-379, présenté par MM. Lahellec, Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
L’amendement n° II-50 rectifié, présenté par MM. Mouiller et Favreau, Mmes Imbert et P. Martin, M. C. Vial, Mme Dumont, MM. Lefèvre et Sol, Mmes Joseph et Pluchet, MM. Piednoir et Reichardt, Mme Puissat, MM. Bazin, Gremillet, Panunzi et Khalifé, Mmes Josende, Valente Le Hir, Malet et Micouleau, MM. Brisson et Cadec, Mmes Gruny, Richer et Gossel...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nat...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation nat...
L'amendement n° II-430, présenté par M. Bilhac, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale dont titre 2 Enseig...
L’amendement n° II-50 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-379, présenté par MM. Lahellec, Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation nat...
L’amendement n° II-430 rectifié, présenté par MM. Bilhac et Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol, Laouedj et Masset, Mme Pantel et M. Roux, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l’élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l’éducation nat...
Je suis saisie de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-490 rectifié quinquies, présenté par MM. Bonhomme, Levi, Belin, Anglars, Bouchet, Frassa, Darnaud, Perrin, Pointereau, Rietmann, Bruyen et Panunzi, n'est pas soutenu. Les deux suivants sont identiques. L'amendement n° II-66 rectifié sexi...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation na...
Les cinq amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-90 est présenté par MM. Parigi, G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes de Marco, Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel. L'amendement n° II-185 rectifié est présenté par MM. Brault, Verz...
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nat...
L'amendement n° II-185 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à M. Adel Ziane, pour présenter l'amendement n° II-228.
Je suis saisie de huit amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-490 rectifié quinquies, présenté par MM. Bonhomme, Levi, Belin, Anglars, Bouchet, Frassa, Darnaud, Perrin, Pointereau, Rietmann, Bruyen et Panunzi, n’est pas soutenu. Les deux suivants sont identiques. L’amendement n° II-66 rectifié sexi...
