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présidente. – Le 15 septembre au soir et le 16 septembre toute la journée, nous recevrons des délégations de plusieurs parlementaires européens qui s’intéressent à l’espace, dans le cadre de la Conférence européenne interparlementaire sur l’espace (EISC), que nous présidons cette année. Vous êtes cordialement invités. Trois thèmes seront trait...
Tout comme les industriels français.
Le 15 septembre au soir et le 16 septembre toute la journée, nous recevrons des délégations de plusieurs parlementaires européens qui s'intéressent à l'espace, dans le cadre de la Conférence européenne interparlementaire sur l'espace (EISC), que nous présidons cette année. Vous êtes cordialement invités. Trois thèmes seront traités : l'autonom...
Mes chers collègues, permettez-moi de féliciter à mon tour nos rapporteurs pour ce travail dense, en bonne intelligence entre les deux commissions, qui a été entrepris bien avant les épisodes spectaculaires du mois de juillet dernier, et qui démontre une nouvelle fois les facultés d'anticipation du Sénat. Ce rapport est très attendu, par les co...
Mes chers collègues, je dois participer au dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination de Mme Emmanuelle Wargon à la présidence du collègue de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), son audition étant terminée à l'Assemblée nationale. Je vous souhaite une bonne fin de réunion et remercie une nouvelle fois les rapporteurs...
Le Sénat a supprimé ces dispositions, considérant que, dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), le problème n'était pas tant celui du logement - le niveau des loyers y est inférieur à celui des métropoles et on y trouve plutôt des petits propriétaires - que celui des déplacements ou encore du chauffage notamment au fioul. D'autres textes,...
Nous examinons aujourd'hui le rapport du groupe de suivi de la loi Égalim relatif à l'inflation et à l'évaluation de la loi Égalim 2. Vous le savez, il est du ressort du Parlement de contrôler l'application des lois que nous adoptons et d'en évaluer l'efficacité. Ce faisant, nous entrons parfaitement dans les prérogatives que nous confère l'ar...
Il va y en avoir, des mentions, sur les étiquettes...
La loi Égalim avait pour objectif d'augmenter le revenu des agriculteurs : la situation s'améliore, même si cela n'est pas encore totalement satisfaisant. Notez que je ne fais pas toujours des compliments au Gouvernement... Tout est brouillé, actuellement, par l'inflation. La question du seuil de revente à perte va se poser à nouveau : où s'es...
Nous examinons maintenant le rapport d'information de Viviane Artigalas, Dominique Estrosi Sassone et Valérie Létard sur le bilan de la politique de la ville. Je laisse la parole à nos trois rapporteures.
Merci de ce rapport qui ne pleure pas sur « le lait renversé », mais a le mérite d'ouvrir des voies d'avenir !
On ne peut pas opposer les territoires de la sorte !
Les problématiques de chaque territoire ne sont pas du tout les mêmes. Il est difficile de comparer ainsi zones rurales et urbaines.
Il me faut hélas mettre un terme à cette discussion, en remerciant nos rapporteurs pour leur passion ! Les recommandations sont adoptées.
Nous avons le plaisir d'accueillir aujourd'hui nos trois plus grands énergéticiens pour échanger sur la grave crise énergétique que nous traversons actuellement. C'est une première au Parlement. Je remercie pour leur présence Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie, M. Patrick Pouyanné, président-directeur général (PDG) de TotalÉne...
Notre commission est particulièrement sensible à vos propos. Nous avons d'ailleurs adopté à l'unanimité plusieurs rapports allant le même sens de la souveraineté énergétique.
Mes chers collègues, je propose à ceux qui n'ont pas pu poser leurs questions de les envoyer par écrit. Je vous prie de bien vouloir m'en excuser, mais je m'étais engagée à libérer nos intervenants à 10 heures. Je remercie vivement nos trois intervenants. Ce compte rendu a fait l'objet d'une captation vidéo disponible sur le site internet du ...
Nous examinons à présent le rapport de Patrick Chaize sur la proposition de résolution européenne sur le programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030, déposée par nos collègues Mmes Florence Blatrix-Contat et Catherine Morin-Desailly.
Notre commission va se voir déléguer au fond par la commission des affaires sociales plusieurs articles du projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat. Il s'agit des articles 6 - relatif aux indices de référence des loyers -, 7 à 9 - volet protection des consommateurs -, 10 à 13 et 17 à 19 - dispositions relati...
Le calendrier prévoit à ce stade un examen en commission le lundi 25 juillet à quinze heures. La séance publique débuterait le jeudi 28 juillet. Ces hypothèses seront confirmées lors de la prochaine conférence des Présidents, sous réserve de la transmission du texte par l'Assemblée nationale dans les délais. Enfin, je vous informe que, sur l'i...