Interventions en commissions de Sophie Primas

Mes chers collègues, monsieur le directeur général, je vous remercie d'avoir accepté notre invitation pour cette audition relative à la filière automobile. Nous avions eu l'occasion d'entendre la PFA dans d'autres formats, durant la crise du Covid-19 et, plus récemment, dans le cadre de nos travaux relatifs à la souveraineté économique. Votre ...

Vous n'avez pas répondu non plus à la question sur les sous-traitants posée par notre collègue Sylviane Noël.

Je vous remercie pour vos réponses, monsieur le directeur général, et pour les efforts de la PFA en direction de l'industrie automobile. Les défis sont nombreux ! Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 10 h55.

Dans la perspective de l'examen du projet de loi de finances pour 2023, nous devons désigner nos rapporteurs pour avis budgétaires sur les différentes missions qui relèvent de notre champ de compétences. Je vous propose de désigner rapporteurs pour avis M. Laurent Duplomb, Mme Françoise Férat et M. Jean-Claude Tissot sur la mission « Agricultu...

Madame la ministre, c'est la première fois que notre commission et que la délégation aux entreprises vous entendent en formation plénière depuis votre nomination ; les sujets sont extrêmement nombreux. Les secteurs du commerce, de l'artisanat et du tourisme sont fondamentaux et structurels pour notre économie ; or ces très nombreuses entreprise...

Merci de ces propos liminaires.

À défaut de vous apporter une réponse, Mme la ministre aura de l'influence.

Je vous remercie de vos propos, madame la ministre. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 19 h 55.

présidente. – La conférence des présidents a décidé, lors de sa réunion du 30 juin dernier, que, sous réserve de l’évolution du contexte sanitaire, les dispositions de l’article 23 bis du règlement incitant à l’assiduité aux réunions de commissions seraient de nouveau applicables à compter du 1er octobre prochain. Elle a également décidé le re...

présidente. – J’y vois une légère ironie ! M. Henri Cabanel. – Vous mettez en cause la surtransposition. En caricaturant, devrions-nous autoriser certains produits phytosanitaires au prétexte qu’ils ne sont pas interdits dans d’autres pays européens ? Votre rapport n’évoque pas assez, à mon sens, la problématique de la santé alimentaire. Vous...

présidente. – Ce débat passionne, car il touche à ce qui fait l’essence de notre pays et de notre territoire. Il touche aussi au quotidien des Français, auxquels nous sommes tous attachés, et à la notion même de vie qu’apporte la nourriture. Il y a peu de secteurs d’activité qui, comme l’agriculture et l’énergie – Sully aurait dit les deux mame...

présidente de la commission des affaires économiques. – Cette mission conjointe de contrôle a été créée comme suite à la pétition intitulée « Morts, violences et abus liés à la chasse : plus jamais ça ! », déposée sur la plateforme du Sénat par Mme Mila Sanchez et qui a recueilli près de 123 000 signatures. Le Sénat s’est saisi de cette problé...

Cette mission conjointe de contrôle a été créée comme suite à la pétition intitulée « Morts, violences et abus liés à la chasse : plus jamais ça ! », déposée sur la plateforme du Sénat par Mme Mila Sanchez et qui a recueilli près de 123 000 signatures. Le Sénat s'est saisi de cette problématique et a créé, le 24 novembre 2021, une mission de c...

présidente de la commission des affaires économiques. – Tout d’abord, je veux accueillir au sein de notre commission notre nouvelle collègue Daphné Ract-Madoux, qui remplace M. Jean-Marie Janssens. Mes chers collègues, nous avons le plaisir d’accueillir Madame Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République à la f...

présidente. – Dont les agents de Bercy !

présidente. – Que pensez-vous de l’expérimentation d’une déconcentration voire d’une décentralisation régionale évoquée par MM. Gremillet et Menonville ?

présidente. – Merci de la clarté de vos réponses. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible sur le site du Sénat.

présidente. – Nous avons achevé l’audition de Mme Valérie Metrich-Hecquet, candidate proposée par le Président de la République pour exercer les fonctions de directrice générale de l’Office national des forêts. Nous allons maintenant procéder au vote sur cette proposition. Le vote se déroulera à bulletin secret, comme le prévoit l’article 19 b...

présidente. – La proposition de loi en faveur du développement de l’agrivoltaïsme, déposée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues du groupe Les Indépendants – République et Territoires, devrait être inscrite à l’ordre du jour du jeudi 20 octobre. Nous examinerons le texte en commission le mercredi 5 octobre prochain, avec un dé...

présidente. – Le Gouvernement déposera prochainement le projet de loi d’accélération des énergies renouvelables, annoncé au printemps dernier et dont les dernières consultations doivent se terminer ces prochains jours, qui comportera une vingtaine d’articles. D’après les éléments de calendrier actuels, il est envisagé un passage du texte en séa...