Interventions en commissions de Sophie Primas

Je vous propose de suspendre nos travaux quelques instants pour rédiger le sous-amendement. La réunion, suspendue à 9 h 45, reprend à 9 h 50.

À l'unanimité ! Les sorts de la commission sont repris dans le tableau ci-dessous : Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Mes chers collègues, nous avons le plaisir de recevoir aujourd'hui M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES), qui a bien voulu accepter cette invitation formulée la semaine dernière. Je l'en remercie. Monsieur le président, nous vous avions reçu au mois d'avril de l'année dernière pour une audition préalable ...

Monsieur le président, nous vous remercions de la qualité de votre intervention. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous examinons aujourd'hui le projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture. Ce texte comporte 17 articles et il sera examiné en séance publique le mardi 8 février prochain. Au stade de la commission, 109 amendements ont été déposés : après consultation de la commission des finances, 20 d'entre eux o...

Il faudra voir ce qu'il en sera lors du projet de loi de finances, mais le ministre aura peut-être changé...

Pour finir, il m'appartient de définir le périmètre de ce texte dans le cadre de l'application de l'article 45 de la Constitution. Je vous propose de considérer que présentent un lien, même indirect, avec le texte déposé les dispositions relatives : - aux modalités d'évaluation et d'indemnisation des pertes de récoltes, de cultures ou de fon...

En effet, cet amendement est important. L'amendement COM-3 est adopté.

Je me félicite de cette unanimité. Pour terminer, je vous propose de préciser le périmètre retenu par la commission au titre de l'application de l'article 45. Sont susceptibles de présenter un lien, même indirect, avec le texte déposé les dispositions relatives : - à la régulation des contenus et services accessibles depuis des équipements te...

Nous examinons maintenant les amendements de séance sur la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur. Comme nous en avons désormais pris l'habitude pour les amendements de séance, un tableau vous a été distribué qui récapitule les avis proposés par notre rapporteur. Je vous ...

Merci au rapporteur, qui a traité le sujet avec beaucoup d'humanité.

Alors que la France vient de prendre la présidence du Conseil de l'Union européenne, l'actualité européenne est très riche dans le domaine de l'énergie. Des négociations importantes se poursuivent sur la « taxonomie verte », pour laquelle le Sénat a adopté, en décembre dernier, une résolution en faveur de l'inclusion de l'énergie nucléaire, à ...

Alors que la France vient de prendre la présidence du Conseil de l'Union européenne, l'actualité européenne est très riche dans le domaine de l'énergie. Des négociations importantes se poursuivent sur la « taxonomie verte », pour laquelle le Sénat a adopté, en décembre dernier, une résolution en faveur de l'inclusion de l'énergie nucléaire, à ...

À mon tour de vous remercier d'être venu débattre avec nous des enjeux du commerce extérieur dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. S'agissant du commerce extérieur français, permettez-moi de relever un paradoxe : vous êtes chargé du commerce extérieur et de l'attractivité ; or si la France est le pays le plu...

À mon tour de vous remercier d'être venu débattre avec nous des enjeux du commerce extérieur dans le cadre de la présidence française du Conseil de l'Union européenne. S'agissant du commerce extérieur français, permettez-moi de relever un paradoxe : vous êtes chargé du commerce extérieur et de l'attractivité ; or si la France est le pays le plu...

Peut-être, mais le déficit est de plus de 77 milliards...

Peut-être, mais le déficit est de plus de 77 milliards...

C'est nouveau !

C'est nouveau !

C'était aussi votre majorité à une époque, monsieur le ministre !