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Nous en prenons note. Fabien Gay souhaite peut-être réagir.
Je note ces propositions même si elles empiètent un peu sur les prérogatives de la commission des affaires sociales. Il est toutefois important que nous relevions ces points.
Elle a toutefois permis de reconstituer des marges.
Nous pourrions baisser temporairement la TVA au moins jusqu'à la fin de l'année pour donner un signal positif au secteur. Probablement les prix ne vont pas baisser pour les clients. Cependant, ce serait un signal donné aux professionnels et un autre moyen de restituer la trésorerie à court terme.
C'est juste. De cette restitution, je retiens la nécessité de poursuivre les dispositifs d'aide auprès du secteur au moins jusqu'à la fin de l'année. De plus, mettre en place un dispositif national éloigné des PME et des commerces me semble être une mauvaise solution alors que la prise de décision au plus près du terrain apparaît de meilleur a...
Si vous n'avez pas d'autres remarques, je vous propose de passer au vote puisque nous sommes en position d'adopter officiellement ce rapport, dans la mesure où notre commission se réunit partiellement en présentiel. Le rapport de la cellule « PME, commerce, artisanat » est adopté à l'unanimité. Je remercie les pilotes de ce rapport ainsi que...
Merci pour ce travail très engagé. Il me semble que ces propositions sont partagées par un grand nombre d'entre nous.
Merci pour cette intervention. Nous partageons un certain nombre de constats. Le sujet de la densité est très complexe et nécessite beaucoup de courage de la part des maires. Il ne faut pas confondre densité et qualité de vie. Rappelons que l'un des quartiers les plus denses de France est l'Île-Saint-Louis à Paris tandis que le quartier du Val ...
C'est tout à fait votre droit cher collègue et un point de vue respectable.
Il vous sera remis.
Mes chers collègues, je vous propose de passer au vote. Le rapport de la cellule « Agriculture et alimentation » est adopté à la majorité (moins une voix contre de M. Joël Labbé). Je vous propose d'organiser un vote global sur les rapports des cellules « Energie », « Industrie », « Numérique » et « Tourisme » si vous en êtes d'accord. Les ra...
Mes chers collègues, je tiens encore une fois à vous dire toute ma considération pour le travail impressionnant fourni par les cellules de veille et pour la motivation de tous les sénateurs de notre commission pour y participer. Je souhaite aussi remercier Sébastien, les membres de son équipe et chacun des administrateurs pour le travail consid...
Bien entendu, je ne prends pas ces nuances comme des critiques car il est essentiel que le débat politique puisse se poursuivre.
Dans mon propos sur les extrêmes, il n'y avait aucune attaque envers vous.
Ces remerciements s'adressent également au responsable de cette équipe.
Nous visons ici l'arc de la Méditerranée. Beaucoup d'entreprises ont délocalisé leurs activités très à l'Est ou en Asie, alors que des pays sont en demande de développement économique tout en présentant des avantages géopolitiques. De plus, nous avons des liens historiques avec ces pays. Je vous propose de passer au vote. Le rapport est adopt...
Elle a déjà été reportée à deux reprises et risque de l'être une nouvelle fois ! Chaque report de date tient à une rencontre entre le ministre et le président de la République. Je vous remercie beaucoup pour votre travail et une nouvelle fois une grand merci à l'équipe des administrateurs. La réunion est close à 12 heures.
Madame la vice-présidente de la Commission européenne, la commission des affaires économiques du Sénat se réjouit de pouvoir vous entendre aujourd'hui. Au fil de nos travaux, nous mesurons à quel point les enjeux de concurrence pénètrent tous les secteurs de nos économies. C'est le cas des industries traditionnelles, comme nous l'avions vu lors...
Nous commençons cette réunion par la présentation du plan de relance élaboré par la cellule de veille, de contrôle et d'anticipation « Industrie », co-pilotée par nos trois collègues Alain Chatillon, Valérie Létard et Martial Bourquin.
Nous notons cet engagement en faveur de l'aménagement et du développement économique des territoires, qui me paraît être une clef très importante, notamment en comparaison avec l'Allemagne.