Interventions de Stéphane Mazars

Le groupe du RDSE est favorable à la modernisation et à la simplification du droit. Comment pourrait-il en être autrement ? Nos amendements, toutefois, visent à corriger les travers, peut-être inévitables, de ces textes qui touchent des pans entiers du droit. Nos amendements ont donc vocation à contenir la dérive d’un système de véhicule légis...

Je vous remercie pour ces interventions. Pouvez-vous confronter les projets sur lesquels vous travaillez - ou avez travaillé - avec la conception du stade Tatane ?

Je vous remercie pour ces interventions. Pouvez-vous confronter les projets sur lesquels vous travaillez - ou avez travaillé - avec la conception du stade Tatane ?

Lors de la présentation du projet de stade de la FFR, vous avez insisté sur la visibilité issue de la ligue fermée. Pensez-vous que, dans la réflexion des élus sur l'élaboration des stades, l'aléa sportif est un élément important à prendre en compte ? La conception du sport telle que nous la connaissons - compétition, prime au résultat - ne dis...

Lors de la présentation du projet de stade de la FFR, vous avez insisté sur la visibilité issue de la ligue fermée. Pensez-vous que, dans la réflexion des élus sur l'élaboration des stades, l'aléa sportif est un élément important à prendre en compte ? La conception du sport telle que nous la connaissons - compétition, prime au résultat - ne dis...

Nous entendons que le développement d'une autre économie dans les stades permet de limiter l'aléa sportif. N'est-ce pas de la poudre aux yeux, compte tenu des difficultés d'une gestion combinée des programmations sportives et musicales ? N'existe-t-il pas un risque de concurrence au niveau national ? Le modèle économique de ces stades est-il sé...

Nous entendons que le développement d'une autre économie dans les stades permet de limiter l'aléa sportif. N'est-ce pas de la poudre aux yeux, compte tenu des difficultés d'une gestion combinée des programmations sportives et musicales ? N'existe-t-il pas un risque de concurrence au niveau national ? Le modèle économique de ces stades est-il sé...

Je souhaite revenir sur l'accès au stade par les publics. Nous passons d'un match de football ou de rugby à un spectacle sportif. En Angleterre, où les hooligans ont été chassés des stades, le public est désormais familial et consomme à l'intérieur de l'enceinte, en dehors du spectacle sportif. Dans le même temps, les stades sont aseptisés, les...

Je souhaite revenir sur l'accès au stade par les publics. Nous passons d'un match de football ou de rugby à un spectacle sportif. En Angleterre, où les hooligans ont été chassés des stades, le public est désormais familial et consomme à l'intérieur de l'enceinte, en dehors du spectacle sportif. Dans le même temps, les stades sont aseptisés, les...

J'ai un avis divergent de celui de M. Hervé. Je pense au contraire que l'on est déjà en train de réfléchir à corriger les effets négatifs de la règle du non-cumul. C'est ce qui est clairement exprimé dans le rapport : les nouvelles règles de non-cumul vont couper les parlementaires de toute la vie locale. Je pense qu'avant de s'engager sur un...

Avez-vous rencontré des parquetiers ? Comment les procureurs vivent-ils la montée en puissance des polices municipales ? Voient-ils celles-ci comme un outil de la lutte contre l'insécurité ?

Notre mission d'information porte sur le sport professionnel et les collectivités territoriales. La ministre a voulu réorienter l'action du CNDS vers l'accès au sport pour tous. Cela entre-t-il en opposition avec le financement du sport professionnel ? Si oui, où passe la frontière ? Quelles sont vos actions en faveur du sport professionnel ?

Notre mission d'information porte sur le sport professionnel et les collectivités territoriales. La ministre a voulu réorienter l'action du CNDS vers l'accès au sport pour tous. Cela entre-t-il en opposition avec le financement du sport professionnel ? Si oui, où passe la frontière ? Quelles sont vos actions en faveur du sport professionnel ?

Le CNDS contrôle-t-il a posteriori l'utilisation de ses subventions ?

Le CNDS contrôle-t-il a posteriori l'utilisation de ses subventions ?

Dans une structure mixte, comme un stade de football comprenant une piste d'athlétisme, le CNDS peut-il intervenir uniquement pour le financement de celle-ci ?

Dans une structure mixte, comme un stade de football comprenant une piste d'athlétisme, le CNDS peut-il intervenir uniquement pour le financement de celle-ci ?

Qui présente des dossiers ?

Qui présente des dossiers ?

Si certains dossiers apparaissent financièrement disproportionnés par rapport à l'activité sportive, le CNDS alerte-t-il les collectivités ?