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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Stéphane Piednoir pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Certaines personnes disposant d’une ordonnance d’activité physique adaptée, ou APA, ou se trouvant en situation de handicap reconnu par une maison départementale des personnes handicapées, ou MDPH, bénéficient d’un encadrement nécessaire à la pratique de leur activité. Ces soins et activités peuvent être en partie dispensés en journée, mais l’...
Pour ma part, je m’en remets à l’analyse de M. le rapporteur. Certains éléments me permettent d’affirmer que le décret que vous avez évoqué, monsieur le ministre, ne satisfait pas complètement la demande que j’ai formulée. Il convient en effet d’ouvrir après dix-huit heures pour ce public très précis. M. le rapporteur l’a rappelé, le périmètre...
