Loi de finances pour 2024

L’amendement n° II-245 rectifié, présenté par MM. Chantrel et Ros, Mmes Monier et Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-241, présenté par MM. Chantrel et Ros, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

Je suis saisie de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-239 rectifié bis, présenté par MM. Chantrel et Ros, Mmes Monier et Blatrix Contat, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ziane, Chaillou et P. Joly, Mme Linkenheld, M. Marie et les membres du groupe Socialiste, Écol...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-366 rectifié bis n’est pas soutenu. Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-179 rectifié bis est présenté par Mmes Aeschlimann, P. Martin, Jacques et Malet, MM. Pellevat, Anglars, Saury, Bouchet et Somon, Mme Lassarade, MM. de Nicolaÿ, Pernot et Belin, Mme Berthet, M. Panunzi et Mme...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-390, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L’amendement n° II-364 rectifié ter est retiré. Monsieur Vogel, l’amendement n° II-194 rectifié est-il maintenu ?

Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° II-178 rectifié bis est présenté par Mmes Aeschlimann, P. Martin et Jacques, MM. Pellevat, Anglars, Saury, Bouchet et Somon, Mme Lassarade, MM. de Nicolaÿ, Pernot et Belin, Mme Berthet, M. Panunzi et Mme Di Folco. L’amendement n° II-193 rectifié est présenté par MM. L. Vog...

Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale, en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution. Nous poursuivons l'examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de la mission « Enseignement scolaire ». Nous sommes parvenus à l...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...

L'amendement n° II-236, présenté par Mmes Lubin, Monier et Brossel, MM. Kanner et Chantrel, Mme Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Ros, Ziane, Bourgi, Chaillou, M. Vallet et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de mise à l'abri et de protection des enseignants vict...

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nat...

L’amendement n° II-178 rectifié bis est retiré. Monsieur Vogel, l’amendement n° II-193 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° II-193 rectifié est retiré. Monsieur Piednoir, l’amendement n° II-365 rectifié ter est-il maintenu ?

L'amendement n° II-97 rectifié, présenté par M. Parigi, Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

L’amendement n° II-365 rectifié ter est retiré. L’amendement n° II-397 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les...