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Les amendements de Sylvie Robert pour ce dossier
1459 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nat...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
L’amendement n° II-246, présenté par MM. Ros et Chantrel, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
L'amendement n° II-405 rectifié, présenté par Mme Corbière Naminzo et MM. Lahellec, Bacchi et Ouzoulias, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation na...
J'appelle donc en discussion l'amendement n° II-423 rectifié, présenté par Mme Corbière Naminzo et MM. Lahellec, Bacchi et Ouzoulias, et ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation na...
L’amendement n° II-392, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
L’amendement n° II-392 est retiré. L’amendement n° II-391, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l’énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement s...
L'amendement n° II-484, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 Vie de l'élève dont titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrés dont titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nat...
L’amendement n° II-391 est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-195 rectifié, présenté par MM. L. Vogel, Médevielle et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Lermytte, M. V. Louault, Mme N. Delattre et M. Brault, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des program...
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L’amendement n° II-198 rectifié, présenté par M. L. Vogel, Mme L. Darcos, MM. A. Marc, Médevielle, Bonnecarrère, V. Louault, Chevalier et Gremillet et Mme Lermytte, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
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Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-357 rectifié bis est présenté par M. Piednoir, Mme Muller-Bronn, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Saury, Belin, Grosperrin et Brisson, Mme Schalck, MM. Panunzi, Gremillet et Houpert, Mme Ventalon ...
L'amendement n° II-369 rectifié bis, présenté par Mme Havet, M. Lévrier, Mmes Schillinger et Nadille, M. Bitz, Mme Duranton, MM. Buis, Mohamed Soilihi, Iacovelli, Rohfritsch et Fouassin et Mme Cazebonne, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
