Loi de finances pour 2024

L'amendement n° II-398 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...

L'amendement n° II-248, présenté par MM. Ros et Chantrel, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-472, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-246, présenté par MM. Ros et Chantrel, Mme Monier, M. Kanner, Mmes Brossel et Daniel, M. Lozach, Mme S. Robert, M. Ziane et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-392, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-392 est retiré. L'amendement n° II-391, présenté par MM. Ouzoulias, Bacchi, Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-391 est retiré. Je suis saisie de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-195 rectifié, présenté par MM. L. Vogel, Médevielle et Chevalier, Mme L. Darcos, M. A. Marc, Mme Lermytte, M. V. Louault, Mme N. Delattre et M. Brault, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des program...

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L'amendement n° II-198 rectifié, présenté par M. L. Vogel, Mme L. Darcos, MM. A. Marc, Médevielle, Bonnecarrère, V. Louault, Chevalier et Gremillet et Mme Lermytte, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-357 rectifié bis est présenté par M. Piednoir, Mme Muller-Bronn, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Saury, Belin, Grosperrin et Brisson, Mme Schalck, MM. Panunzi, Gremillet et Houpert, Mme Ventalon ...

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Les amendements n° II-195 rectifié et II-198 rectifié sont retirés. Monsieur Piednoir, l'amendement n° II-357 rectifié bis est-il maintenu ?

L'amendement n° II-357 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° II-356 rectifié bis est présenté par M. Piednoir, Mme Muller-Bronn, M. D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Klinger et Michallet, Mmes Joseph et Petrus, MM. Saury, Belin, Grosperrin et Br...