Loi de finances pour 2024

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Formations supérieures et recherche universitaire dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables Recherche et enseignement su...

Je mets aux voix les amendements identiques n° II-356 rectifié bis et II-415 rectifié bis.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° II-347 rectifié bis est présenté par M. Piednoir, Mme Muller-Bronn, M. Daubresse, Mme Ventalon, MM. Houpert, Gremillet et D. Laurent, Mmes Gosselin et Dumont, M. Bouchet, Mme P. Martin, MM. Klinger et Michallet, Mme Petrus, MM. Belin, Grosperrin et Brisson, Mme Schalck, M. P...

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L'amendement n° II-197 rectifié, présenté par M. L. Vogel, Mme L. Darcos, MM. Médevielle, Bonnecarrère, Chevalier et A. Marc, Mme Lermytte, MM. V. Louault et Gremillet, Mme N. Delattre et M. Brault, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-197 rectifié est retiré. L'amendement n° II-129, présenté par Mme Gacquerre, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-129 est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-469, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, ...

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L'amendement n° II-259 rectifié, présenté par Mmes Cazebonne et Duranton et MM. Mohamed Soilihi, Bitz, Fouassin, Buis et Patient, est ainsi libellé :

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L'amendement n° II-259 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-187 rectifié bis, présenté par MM. Bazin et Karoutchi, Mme Bellurot, M. Daubresse, Mme Berthet, M. Klinger, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumont, M. Bouchet, Mme Malet, MM. Sautarel, Bruyen et ...

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L'amendement n° II-186 rectifié bis, présenté par MM. Bazin et Karoutchi, Mme Bellurot, M. Daubresse, Mme Berthet, M. Klinger, Mme Lassarade, M. D. Laurent, Mme Dumont, M. Bouchet, Mme Malet, MM. Sautarel, Bruyen et Favreau, Mme Petrus et MM. Gremillet et Panunzi, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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L'amendement n° II-345 rectifié quater, présenté par M. Canévet, Mme Devésa, M. Folliot, Mme Havet, M. P. Martin, Mmes Guidez et Sollogoub, MM. Levi, Henno et Duffourg, Mmes Herzog et Gatel, M. Dhersin, Mme Billon, M. Vanlerenberghe, Mme O. Richard et MM. Capo-Canellas, Cigolotti, Bleunven, S. Demilly, J.-M. Arnaud, Cadic et L. Hervé, es...

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L'amendement n° II-453 rectifié, présenté par Mme de Marco, M. Fernique, Mme Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Dantec et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

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