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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Robert
10231 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Pascale Gruny.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L’amendement n° 1, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : santé publique par le mot : chirurgie La parole est à M. le rapporteur.
J’appelle donc également en discussion les amendements n° 3 et 2. L’amendement n° 3, présenté par M. Khalifé, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Ils définissent les modalités de coordination de ses travaux avec ceux de l’Académie nationale de médecine dans le champ de la...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1.
Je mets aux voix l’amendement n° 3.
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, dont la commission a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi conférant un statut de personne morale de droit public à statut particulier à l’Académie nationale de chirurgie. Je rapp...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 182 : Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés249Pour l’adoption188Contre 61Le Sénat a adopté.
La parole est à M. le président de la commission.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 mai 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères, présentée par Mme Samantha Cazebonne (procédure accélérée ; texte de l...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
La parole est à Mme Anne Souyris.
La parole est à Mme Anne Souyris.
La parole est à Mme Céline Brulin.
