Interventions de Sylvie Vermeillet

Je mets aux voix l’amendement n° II-538 rectifié ter. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants. Je rappelle que la commission s’en remet à la sagesse du Sénat et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditio...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 91 : Le Sénat a adopté. L’amendement n° II-1199, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Melloul...

Programmes Autorisationsd’engagement Créditsdepaiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.

L’amendement n° II-1072, présenté par M. Dossus, Mmes de Marco et Ollivier, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien aux associations de réduction des risques II...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 Fonds de soutien aux associations de réduction des risques TOTAL SOLDE La parole est à Mme Mathilde Ollivier.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° II-1199.

Je mets aux voix l’amendement n° II-1072.

L’amendement n° II-1204 rectifié, présenté par Mmes de Marco et Ollivier, MM. G. Blanc et Dossus, Mme Senée, MM. Benarroche, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Monique de Marco.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Monique de Marco, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° II-1204 rectifié.

L’amendement n° II-152, présenté par Mme Daniel, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?