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Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
L’amendement n° II-500 rectifié ter, présenté par M. J.B. Blanc, Mme Estrosi Sassone, MM. Somon et Klinger, Mme Gruny, MM. Panunzi et Sautarel, Mme Ventalon, M. Darnaud, Mme Drexler, M. H. Leroy, Mmes Aeschlimann, M. Mercier et Schalck, MM. Pellevat, Bouchet et Cadec, Mmes Belrhiti et Gosselin, MM. Tabarot et Gremillet, Mme Di Folco et M...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Somon.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sabine Drexler, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-500 rectifié ter.
L’amendement n° II-538 rectifié bis, présenté par MM. Patriat, Rambaud et Buis, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisationsd’engagement Créditsdepaiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Bernard Buis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Il s’agit donc de l’amendement n° II-538 rectifié ter. La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Colombe Brossel, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique de Marco, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
