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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l’amendement n° II-5. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 92 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-767 et II-1195 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-1197 rectifié.
Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 8 décembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (tex...
Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, 2024 est une année particulière, puisqu'elle est la première année de pleine application de la réforme paramétrique des retraites de 2023, votée dans les conditions que nous avons tous à l'esprit au printemps dernier et entrée en vigueur à compter du 1er septembre 2023. Avant ...
Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, 2024 est une année particulière, puisqu’elle est la première année de pleine application de la réforme paramétrique des retraites de 2023, votée dans les conditions que nous avons tous à l’esprit au printemps dernier et entrée en vigueur à compter du 1er septembre 2023. Avant ...
Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, 2024 est une année particulière, puisqu’elle est la première année de pleine application de la réforme paramétrique des retraites de 2023, votée dans les conditions que nous avons tous à l’esprit au printemps dernier et entrée en vigueur à compter du 1er septembre 2023. Avant ...
Certaines entreprises comme Orange et La Poste ont mis en place des dispositifs de préretraite d'entreprise, parfois appelés « préretraite maison », qui ont pour objectif d'aménager la réduction ou la cessation d'activité des salariés en fin de carrière. Orange, en particulier, a mis en place un système de préretraite d'entreprise appelé « tem...
Certaines entreprises comme Orange et La Poste ont mis en place des dispositifs de préretraite d’entreprise, parfois appelés « préretraite maison », qui ont pour objectif d’aménager la réduction ou la cessation d’activité des salariés en fin de carrière. Orange, en particulier, a mis en place un système de préretraite d’entreprise appelé « tem...
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des crédits de mission « Culture ». L'amendement n° II-153, présenté par Mme Daniel, au nom de la commission de la culture, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Soutien aux politiques du ministère de la culture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
Je mets aux voix l'amendement n° II-153. L'amendement n° II-1200, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. - Créer un programme : Fonds de soutien aux no...
