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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Christophe Chaillou, pour la réplique.
La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte, auteure de la question n° 1271, adressée à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, auteure de la question n° 1279, adressée à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour la réplique.
La parole est à M. Pierre-Antoine Levi, auteur de la question n° 1256, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à Mme Agnès Canayer, auteur de la question n° 1278, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales.
J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'oppositi...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’oppositi...
J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'oppositi...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, de la proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole, présentée par M. Michel Masset et plusieurs de ses collègues (proposition n° 359, texte de la commission n° 501, rappor...
Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Masset, auteur de la proposition de loi.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
