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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 12.
L’amendement n° 10, présenté par MM. Dantec, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 3 Après le mot : destruction insérer les mots : non nocives pour l’environnement La par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jocelyne Antoine, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Michaël Weber, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bonnefoy, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 10.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 13, présenté par M. Roux, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 1° Après le mot : financements insérer les mots : de l’État, des collectivités territoriales et des acteurs socio-économiques et sanitaires 2° Remplacer la premi...
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Pluchet, M. Mandelli, Mme Garnier, MM. Chatillon et Menonville, Mmes Lopez et Muller-Bronn, MM. Naturel et Burgoa, Mmes M. Mercier et Estrosi Sassone, MM. Bacci, Folliot et Lefèvre, Mmes Gosselin et Dumont, M. Milon, Mme Bellurot, MM. C. Vial, de Legge, de Nicolaÿ et Reynaud, Mmes Goy-Chavent et Vent...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Madame Pluchet, l’amendement n° 3 rectifié est-il maintenu ?
