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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 8 rectifié bis est présenté par MM. Brisson et Lefèvre, Mmes Dumas et Canayer, MM. Paumier et Burgoa, Mme Micouleau, M. Saury, Mmes Evren et Belrhiti, M. Tabarot, Mme Dumont, MM. Belin et Panunzi, Mme Muller-Bronn, MM. Bruyen, Grosperrin et Reynaud, Mme Bonfanti-Dossat, MM. ...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 8 rectifié bis est présenté par MM. Brisson et Lefèvre, Mmes Dumas et Canayer, MM. Paumier et Burgoa, Mme Micouleau, M. Saury, Mmes Evren et Belrhiti, M. Tabarot, Mme Dumont, MM. Belin et Panunzi, Mme Muller-Bronn, MM. Bruyen, Grosperrin et Reynaud, Mme Bonfanti-Dossat, MM. ...
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 61 rectifié.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 61 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 159. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Je mets aux voix l’amendement n° 159. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 183 : Le Sénat a adopté. En conséquence, les amendements n° 122, 120, 6 rectifié bis, 73 rectifié bis, 117, 8 rectifié bis et 61 rectifié n’ont plus d’objet. ...
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 183 : Le Sénat a adopté. En conséquence, les amendements n° 122, 120, 6 rectifié bis, 73 rectifié bis, 117, 8 rectifié bis et 61 rectifié n’ont plus d’objet. ...
La parole est à M. Cédric Chevalier, pour présenter l’amendement n° 32 rectifié bis.
La parole est à M. Cédric Chevalier, pour présenter l’amendement n° 32 rectifié bis.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 60 rectifié.
La parole est à M. Rémi Féraud, pour présenter l’amendement n° 60 rectifié.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour présenter l’amendement n° 70 rectifié bis.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour présenter l’amendement n° 70 rectifié bis.
