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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
L’amendement n° 4 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 rectifié bis, 60 rectifié, 70 rectifié bis et 115. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires économiques. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du G...
L’amendement n° 4 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° 32 rectifié bis, 60 rectifié, 70 rectifié bis et 115. J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires économiques. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du G...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 184 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 5 rectifié bis est présenté par MM. Brisson et Lefèvre, Mmes Dumas et Canayer...
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 184 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 5 rectifié bis est présenté par MM. Brisson et Lefèvre, Mmes Dumas et Canayer...
La parole est à Mme Nadège Havet, pour présenter l’amendement n° 72 rectifié bis.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour présenter l’amendement n° 72 rectifié bis.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l’amendement n° 116.
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l’amendement n° 116.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Brisson, l’amendement n° 5 rectifié bis est-il maintenu ?
Monsieur Brisson, l’amendement n° 5 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 5 rectifié bis est retiré. Madame Havet, l’amendement n° 72 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 5 rectifié bis est retiré. Madame Havet, l’amendement n° 72 rectifié bis est-il maintenu ?
