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Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 février 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :

Proposition de loi visant à préserver des sols vivants, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (texte n° 66, 2023-2024) ; Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (texte n° 537 rectifié bis

J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ont été publiées. Ces candidatures seront r...

L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique (proposition n° 161, texte de la commission n° 305, rapport n° 304). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la minist...

J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales ont été publiées. Ces candidatures seront r...

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