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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
Mme la présidente. La parole est à Mme Solanges Nadille.
Je mets aux voix l'amendement n° 3.
Mme la présidente. La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
Mme la présidente. La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet.
Je vais mettre aux voix l'article 1er. L'article 2 étant supprimé, le vote sur l'article 1er vaudra vote sur l'ensemble de la proposition de loi. La parole à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne Souyris.
Mme la présidente. La parole est à Mme Chantal Deseyne.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Anne Souyris.
La parole est à Mme Silvana Silvani.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article 1er, modifié, constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.
La parole est à Mme Silvana Silvani.
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-Claude Lermytte.
Je constate que ce texte a été adopté à l'unanimité des présents. La parole est à M. le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
