Interventions sur "bénévole"

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, la commission mixte paritaire qui s’est réunie le 27 mars dernier pour examiner la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative est parvenue à établir un texte commun. Je tiens à saluer l’engagement de Quentin Bataillon, notre collègue député auteur de ce texte, ainsi que celui de nos collègues sénateurs Laurent Lafon, Cédric Vial, Anne Ventalon et Annick Billon, qui ont œuvré pour trouver un consensus tout en défendant les positions sénatoriales. Le compromis trouvé entre nos deux asse...

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, chaque jour, chaque soir, chaque week-end, près de quinze millions de bénévoles accompagnent, encadrent et parfois même éduquent nos jeunes, nos moins jeunes, les plus anciens et les moins anciens de nos compatriotes engagés dans des activités sportives ou culturelles. Leur rôle est essentiel, car, sans eux, nos clubs ne fonctionneraient tout simplement pas ; sans eux, point de valeur inculquée ni transmise ; sans eux, notre vie locale et sociale serait sans doute bien pau...

.... L’action associative est garante de la cohésion de notre société ; elle est plus que jamais nécessaire alors que l’individualisme progresse et que les liens sociaux se distendent. S’engager auprès des autres revient à incarner avec force des valeurs essentielles à mes yeux : la solidarité, l’empathie, la bienveillance et la générosité. Autant de principes qui guident au quotidien la vie de nos bénévoles. Nous pouvons être fiers de la richesse et de la grande diversité de notre tissu associatif. Je tiens à saluer toutes celles et tous ceux qui donnent de leur temps, partout en France, pour animer leur territoire. J’ai une pensée particulière pour ces Français qui, de manière totalement désintéressée et simplement mus par la volonté d’être utiles, se dévouent aux personnes en difficulté ou en si...

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, nous nous retrouvons aujourd’hui pour discuter et adopter une proposition de loi qui touche à l’essence même de notre cohésion sociale : le soutien à l’engagement bénévole et la simplification de la vie associative. Notre République se distingue par la vitalité de son secteur associatif, un écosystème riche de seize millions de bénévoles, dont cinq millions d’engagés quotidiens, et près de 1, 8 million de salariés qui enrichissent notre tissu social. Avec un million et demi d’associations en activité, la France incarne une tradition d’engagement et de solidarité q...

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, nous examinons ce jour les conclusions de la commission mixte paritaire chargée de trouver un accord sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative. Ce texte comporte des avancées positives. Je me réjouis notamment de l’introduction de l’article 7 bis par mon collègue député écologiste Jean-Claude Raux, qui inscrit dans la loi le dispositif de coordination, de structuration et d’accompagnement des associations Guid’Asso, ainsi que de l’adoption de mon amendement tendant à améliorer la transparence d...

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, sans revenir sur les débats que nous avons eus et sur les amendements que nous avons adoptés ici même pour conforter l’engagement bénévole, qu’il me soit permis de rappeler que ce sont les initiatives des collectivités et du monde associatif qui permettent à notre société de tenir debout. Nous n’aurions donc pas été choqués de débattre d’un texte plus ample et plus ambitieux. Pour autant, nous prenons cette proposition de loi pour ce qu’elle est : un dispositif consistant à rendre l’exercice du bénévolat plus simple, moins contraig...

Monsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, en France, nous avons la chance de disposer d’un tissu associatif actif et varié qui participe à l’animation de nos territoires. Trop souvent pourtant, la vie associative et le bénévolat sont relégués au rang de divertissement ou de passe-temps. Vingt-deux millions de citoyens sont impliqués dans les activités bénévoles au sein d’associations, de syndicats, de mutuelles ou de partis politiques, soit plus de 43 % de la population adulte, un signe encourageant du regain de mobilisation auprès des associations. Le taux de la participation bénévole se rapproche aujourd’hui des chiffres précédant la crise de la covid-19, qui avait entraîné une baisse de l’engagement associatif. Toutefois, la dernière enquête de Fra...

...nsieur le président, madame la ministre déléguée, mes chers collègues, en ma qualité de sénateur représentant des Yvelines, un département riche en associations dynamiques et engagées, je suis profondément convaincu de l’importance de ce texte pour notre communauté locale et nationale. Le contexte que nous avons rappelé est clair : notre pays compte sur le dynamisme de ses associations et de ses bénévoles pour contribuer à relever les défis sociaux, environnementaux et culturels auxquels nous sommes confrontés. Avec plus d’un million d’associations et plus de quinze millions de bénévoles dévoués, le secteur associatif est un pilier de notre société. J’en veux pour preuve le rôle indéniable qu’il joue dans la création et le maintien des liens sociaux entre les individus. On ne saurait imaginer un...

...position de loi et au vote du texte issu des travaux de la commission mixte paritaire, qui ont été conclusifs. Incontestablement, il s’agit d’une bonne nouvelle et d’une source de satisfaction. Ainsi que j’ai déjà eu l’occasion de l’indiquer au nom du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, bien que ce texte ne révolutionne pas le champ associatif, il contribue à favoriser l’engagement des bénévoles et à faciliter le fonctionnement quotidien des associations. Nous devions cet effort, nécessaire pour parvenir à un compromis, à tous les bénévoles et salariés engagés sur le terrain, lesquels font la force de l’engagement associatif. Je remercie bien sûr les rapporteurs de l’Assemblée nationale et du Sénat. Aux côtés de Marie-Pierre Monier, Yan Chantrel a su mettre en avant ses talents de nég...

... texte n’est pas celui du « grand soir » de la vie associative, mais faut-il s’en plaindre ? Au lieu d’une longue et incertaine navette parlementaire, l’examen de cette proposition de loi arrive à son terme. Les avancées qu’elle comporte vont rapidement entrer en vigueur, pour le plus grand bénéfice des associations. Nous le leur devons, car nous avons plus que jamais besoin de l’implication des bénévoles qui les animent en s’engageant pour une cause, un projet, la pratique d’une activité, et non pour recevoir un quelconque bénéfice, comme l’indique parfaitement la loi de 1901. Je n’adhère pas au discours tendant à fonctionnariser nos concitoyens qui s’engagent au service d’une cause dépassant leurs intérêts. En revanche, encourager cet engagement passe par l’affirmation concrète du soutien de l...

...ons actives en 2023. Elles permettent quotidiennement aux Françaises et aux Français de s’adonner à des loisirs, à leurs passions ou à des œuvres sociales qui contribuent à donner du sens à notre existence et qui sont le sel de la vie. Chaque année, près de 70 000 nouvelles associations sont créées, témoignant de la grande vitalité de notre société civile. Ce sont en effet plus de 13 millions de bénévoles qui donnent de leur temps et de leur énergie, sans rien attendre en retour et sans être toujours reconnus à leur juste valeur. Ces femmes et ces hommes qui s’engagent au quotidien incarnent la vertu sur laquelle repose notre modèle de citoyenneté et tissent ce lien social dont notre pays a tant besoin. Pour autant, nos associations sont aujourd’hui triplement sous tension. Elles sont d’abord f...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie associative, adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale. L’engagement et la solidarité bénévoles sont une richesse unique dans notre pays. En ville, dans une zone rurale ou à l’étranger pour les Français qui y sont établis, la vie associative peut contribuer à l’épanouissement personnel, au vivre ensemble et à ce besoin de lien que nos concitoyens ressentent tant ...

... la Cour des comptes fait un constat sévère sur le mécénat, dont elle dit qu’il favorise le parrainage publicitaire masqué et la surévaluation de certaines prestations pour bénéficier d’avantages fiscaux, le tout – dois-je le rappeler ? – en grande partie sur fonds publics. Alors, veillons à ne pas faire de cette proposition de loi l’arbre qui cache la forêt. Le principal obstacle à l’engagement bénévole n’est pas évoqué dans ce texte, pourtant il est bien mesuré : c’est le temps. Ayons le courage, mes chers collègues, de penser l’aménagement du temps de travail. À cet égard, je vous invite à voter mon amendement, que j’ai retravaillé après son examen en commission, visant à autoriser cet aménagement pour les membres bénévoles de bureaux d’associations et de fondations. Il nous faut nous poser ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, à l’évocation des associations et des bénévoles, nos esprits doivent être en éveil, pour une raison simple : ils contribuent grandement à maintenir notre société debout. Il n’y a pas un pan de notre société qui leur soit étranger. Dans ma circonscription, l’association Ubaka 22 lutte contre le harcèlement scolaire, Solidarité paysans accompagne les agriculteurs en difficulté, l’Adalea gère les appels d’urgence au 115 dans les Côtes-d’Armor. ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous légiférons ce soir sur un sujet important pour l’ensemble de notre société. Très souvent – trop souvent ! –, la vie associative et le bénévolat sont relégués au rang de divertissement, de passe-temps. Bien entendu, ces considérations n’ont certainement pas pour but de dénigrer ni les associations ni les bénévoles. Cependant, elles ne rendent pas hommage à leur engagement, dont on ne prend pas la pleine mesure, pas plus qu’elles ne confèrent leurs lettres de noblesse à leurs actions, ô combien indispensables dans notre démocratie. La vie associative occupe une place remarquable dans notre pays, que ce soit dans le domaine du sport, de la culture, des loisirs, dans la défense de causes, dans l’action soci...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, notre tissu associatif et bénévole se distingue par sa richesse et sa diversité. Vous le savez, il contribue de manière significative à la vie sociale, culturelle et économique de nos territoires. Le répertoire national des associations (RNA) témoigne de cette vitalité. Près de 1, 5 million d’associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 y sont répertoriées. Parmi celles-ci, 25 % sont consacrées au sport, 20 % à la culture e...

...es. C’est un secteur auquel les Français reconnaissent une véritable plus-value dans nos territoires. Une étude de l’Ifop, réalisée pour le Mouvement associatif à l’occasion des dernières élections municipales, confirmait que le fait associatif constitue une réalité dans le quotidien des Françaises et des Français. D’après cette étude, près d’un Français sur trois place les associations et leurs bénévoles dans la liste des ressources sur lesquelles s’appuyer au quotidien. Les associations permettent à nos enfants de pratiquer un sport, d’apprendre la musique, de bénéficier de soutien scolaire. Elles permettent à des personnes âgées de se retrouver pour des activités culturelles ou de loisir. Elles permettent de découvrir ensemble tel aspect de notre patrimoine. Elles apportent de l’aide à ceux q...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, Jean Bodin a écrit : « Il n’est de richesse que d’hommes. » C’est donc la vie associative et ses bataillons de bénévoles qui font la richesse de notre société. Nos 1, 5 million d’associations actives sont le ciment social et culturel de nos communes. Dans certains territoires ruraux, quand l’école ou les commerces ont disparu, elles constituent le lien indispensable qui permet aux habitants de se rencontrer. Elles leur rendent cette part de destin commun qui fait de deux individus des concitoyens, d’un ensemble de...

...tant de manières différentes de s’engager auprès des autres et de faire vivre le lien social sur un territoire. La culture, également, est omniprésente dans le tissu associatif : près d’une association sur cinq déclare une activité culturelle. En France, environ 13 millions de personnes consacrent leur temps et leur énergie à une activité désintéressée auprès d’une association. On ne devient pas bénévole par hasard. Il faut bien souvent posséder un vrai sens de l’altérité, notamment quand on décide de se dévouer aux personnes en difficulté ou en situation de grande pauvreté. Les bénévoles ne cherchent aucune reconnaissance et ne demandent rien pour eux-mêmes. Le don de soi est souvent une vocation. C’est la raison pour laquelle il nous semble important d’honorer et de rendre plus visibles ces 13 ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les 13 millions de bénévoles que nous comptons en France sont indispensables à la vitalité de nos territoires. À La Roche-sur-Yon, par exemple, depuis près de dix ans, l’engagement des 150 bénévoles autour de La Joséphine permet d’encadrer plusieurs milliers de participantes à une course contre le cancer du sein. Plus généralement, les bénévoles participent au rayonnement des collectivités territoriales, des communes, des d...