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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions sur "défendu"
1993 interventions trouvées.
Jean-Baptiste Lemoyne :J’avais déposé un amendement dans la même veine, mais il a été déclaré irrecevable. La mesure défendue par Bruno Belin me convient. Certains territoires se heurtent – Gabriel Attal le reconnaissait à l’instant –, de façon désormais traditionnelle, à de tels problèmes de logement. Afin de « toucher du doigt » l’absurdité de la situation dans laquelle nous sommes, il est actuellement possible, par exemple pour un établissement zoologique, de récupérer la TVA due sur la construction d’un abri desti...
Daniel Salmon :Cet amendement est identique à celui qui vient d’être défendu. La production de froid renouvelable est une composante importante et méconnue des énergies renouvelables. Elle est indispensable pour remplacer à terme l’ensemble des climatiseurs présents dans le secteur tertiaire et dans l’habitat individuel ou collectif, fortement consommateurs d’électricité, ce qui accentue la création d’îlots de chaleur urbains. Les réseaux de froid se développent dans les...
Thierry Cozic :Cet amendement, dont l’objet est similaire à celui des deux amendements précédents, est défendu.
