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... alors je retire l'amendement de la commission.
Je retire mon amendement, même s’il me semblait porter justement sur les bénéfices non distribués, ce qui permettait d’ouvrir le débat.
Non, madame la présidente. Je suis très satisfait, et j’espère que l’auteur de cet amendement, M. Jean-François Longeot, le sera également. Je retire donc cet amendement.
Le réel est envahi de plus en plus puissamment par les panneaux publicitaires, notamment les panneaux publicitaires lumineux, que nous sommes presque contraints de regarder. En effet, si nous sommes des homo sapiens, nous sommes aussi des animaux : lorsque la zone périphérique de notre regard s’anime, nous avons le réflexe de regarder. I...
Vous proposez l’augmentation d’une taxe. C’est vrai que vous y êtes parfois encouragés par le Gouvernement ; j’évoquais ce matin les quelques dizaines de révisions et d’augmentations de périmètre de taxes et crédits d’impôt. Je ne souscris pas à une telle proposition. La France s’est en effet engagée à retirer la taxe sur les services numériqu...
Cet article institue un crédit d’impôt au titre des investissements en faveur de l’industrie verte (C3IV). Il s’applique donc aux dépenses d’investissement réalisées par les entreprises en vue de la production ou de l’acquisition d’actifs renforçant leur capacité de production dans les filières industrielles de fabrication d’équipements liés au...
Mes chers collègues, ce que vous proposez n’est pas conforme au cadre européen. Ce sujet n’est donc pas à l’ordre du jour, et il n’est tout simplement pas possible de donner satisfaction à une telle demande que vous formulez. Nous gagnerions en efficacité si les auteurs d’amendements portant sur ces sujets acceptaient de les retirer. En l’espèc...
Non, je le retire, madame la présidente : l’explication de M. le président de la commission m’a convaincu.
Non, madame la présidente : je prends acte de la réponse de M. le ministre, et je retire mon amendement.